Sommaire statistique des événements maritimes 2008

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Table des matières

• Événements maritimes survenus en 2008
• Accidents
  • Aperçu des accidents et des victimes
  • Accidents de navigation
• Incidents
  • Aperçu
• Annexes
  • Annexe A Tableaux
  • Annexe B Définitions
  • Annexe C Limites géographiques de chaque région
• Tableaux
  • Tableau 1 Événements maritimes - Types d'événement, navires en cause et pertes, 1999-2008
  • Tableau 2a Événements maritimes par région - Types d'événement, navires en cause et pertes, 1999-2008
  • Tableau 2b Événements maritimes par région - Types d'événement, navires en cause et pertes, 1999-2008
  • Tableau 3 Navires canadiens en cause dans des accidents de navigation par catégorie de navire et type d'accident (y compris le taux d'accidents pour les navires de commerce), 1999-2008
  • Tableau 4 Navires étrangers en cause dans des accidents de navigation par catégorie de navire et type d'accident (y compris le taux d'accidents pour les navires de commerce), 1999-2008
  • Tableau 5 Capitaines, patrons et opérateurs en cause dans des accidents de navigation par pavillon du navire et brevets de l'équipage, 1999-2008
  • Tableau 6 Navires perdus par catégorie de navire et âge du navire, 1999-2008
  • Tableau 7 Nombre d'accidents, de morts et de blessés par type d'accident, 1999-2008
  • Tableau 8 Nombre d'accidents, de morts et de blessés par type de navire, 1999-2008
• Figures
  • Figure 1 Accidents à bord de navires et accidents de navigation, 1999-2008
  • Figure 2 Morts et blessés, 1999-2008
  • Figure 3 Accidents de navigation par type d'accident
  • Figure 4 Accidents de navigation par type de navire
  • Figure 5 Accidents de navigation par région
  • Figure 6 Navires canadiens en cause dans des accidents de navigation, 1999-2008
  • Figure 7 Incidents par type, 2008

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Avant-propos

Ce document a pour objet de fournir un résumé des statistiques annuelles sur les événements maritimes aux personnes qui s'intéressent à la sécurité maritime au Canada. Il vise les navires de commerce, qui comprennent tous les navires immatriculés ou détenteurs d'un permis d'exploitation commerciale. Les événements mettant en cause des embarcations de plaisance ne sont normalement pas inclus sauf lorsqu'il s'agit d'un événement mettant aussi en cause un navire de commerce. L'information contenue dans ce sommaire est également publiée sur le site Web du Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST), à l'adresse www.bst-tsb.gc.ca.

Ces statistiques sont contenues dans une base de données qui est constamment mise à jour. Par conséquent, elles peuvent évoluer quelque peu avec le temps. En outre, comme de nombreux événements ne font pas l'objet d'enquêtes officielles, les renseignements consignés sur certains événements n'ont pas nécessairement été vérifiés. Par conséquent, il faut utiliser ces statistiques avec prudence. Les statistiques de 2008 présentées ici sont telles qu'elles étaient dans notre base de données le 09 avril 2009.

Pour permettre à un plus vaste public de prendre connaissance des données présentées dans le Sommaire statistique des événements maritimes 2008 et de leur intérêt pour la sécurité, les lecteurs sont encouragés à reproduire ce document en entier ou en partie (avec mention de l'origine).

Le BST est un organisme indépendant régi par une loi du Parlement. Son seul but est de promouvoir la sécurité des transports.

Nous invitons les lecteurs à nous faire parvenir leurs observations sur le présent document à l'adresse suivante :

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Téléphone : 819-994-3741
Télécopieur : 819-997-2239
Courrier électronique : communications@bst.gc.ca

©    Ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux 2008
       no de catalogue TU1-1/2008F
       ISBN 978-1-100-96385-3

 

Événements maritimes survenus en 2008

Accidents

Aperçu des accidents et des victimes (tableaux 1 et 8)

En 2008, le BST a enregistré 418 accidents maritimes, une baisse par rapport à 2007 (456) et la moyenne par année de 2003 à 2007 (491). Depuis 10 ans, presque 90 % des accidents maritimes sont des accidents de navigation; les autres sont des accidents à bord de navires (voir les définitions à l'annexe B).

Le nombre d'accidents de navigation a baissé à son niveau le plus bas en 34 ans (359 en 2008), soit une baisse de 9 % par rapport à 2007 (396) et une baisse de 18 % par rapport à la moyenne par année entre 2003 et 2007 (437). L'analyse statistique au moyen de la régression linéaire indique une tendance baissière significative¹ dans le nombre d'accidents de navigation depuis 1999 (p<0,01) (figure 1). En 2008, il y a eu 59 accidents à bord de navires, une baisse par rapport à 2007 (60) et une hausse par rapport à la moyenne annuelle entre 2003 et 2007 (54). La majorité des accidents à bord de navires sont survenus sur des cargos / vraquiers / OBO² (29 %) et sur des bateaux de pêche (25 %).

Figure 1-Accidents à bord de navires et accidents de navigation, 1999-2008 [D]

Le nombre de morts (figure 2) en 2008 (24) a augmenté par rapport à 2007 (14) et à la moyenne par année entre 2003 et 2007 (19). Cette augmentation est due d'abord à une hausse du nombre de morts dans les accidents de navigation (13 en 2008, 3 de plus qu'en 2007 et à la moyenne quinquennale de 12). Les accidents de bateaux de pêche sont responsables de 10 des 24 décès recensés en 2008. Le nombre de blessés a diminué en 2008 (74) par rapport à 2007 (80) et par rapport à la moyenne par année entre 2003 et 2007 (81). Parmi les 74 blessés en 2008, on retrouve 55 blessés graves et 51 blessés dans des accidents à bord de navires.

Figure 2—Morts et blessés, 1999–2008 [D]

Accidents de navigation

Types d'accident (tableau 1) : Comme l'illustre la figure 3, les types d'accident de navigation les plus fréquents en 2008 sont les échouements (20 %) et les cas d'incendie et d'explosion (17 %). Le nombre d'échouements a diminué de 31 %,  le nombre de cas d'incendie et d'explosion a augmenté de 7 % par rapport à la moyenne quinquennale, et les avaries causées aux hélices, au gouvernail et au bâtiment ont diminué de 65 %.

Figure 3—Accidents de navigation par type d'accident [D]

Types de navire (tableau 1) : En 2008, il y avait 19 787 bateaux de pêche au Canada, ce qui représentait 73 % de tous les navires immatriculés à l'exclusion des embarcations de plaisance (source : Transports Canada). Depuis 1999, environ 50 % des navires en cause dans des accidents de navigation sont des bateaux de pêche. Le nombre de bateaux de pêche en cause dans des accidents de navigation en 2008 (figure 4) est de l'ordre de 174, en baisse par rapport à 2007 (190) et à la moyenne annuelle entre 2003 et 2007 (224). Après les bateaux de pêche, ce sont les remorqueurs et les chalands (19 %) et les vraquiers / OBO (12 %) qui sont les plus souvent en cause dans des accidents de navigation.

Figure 4—Accidents de navigation par type de navire [D]

Répartition par région géographique (tableaux 2a et 2b) En 2008, 69 % des accidents de navigation sont survenus dans trois des sept régions géographiques (figure 5) : 30 % dans la région de l'Ouest, 22% dans la région des Maritimes et 17 % dans la région de Terre-Neuve. Les accidents de navigation ont diminué par rapport à la moyenne par année entre 2003 et 2007 de 21% dans la région de Terre-Neuve et de 20% dans la région des Maritimes. La région des Laurentides compte 55 accidents de navigation, une baisse de 21% par rapport à la moyenne par année entre 2003 et 2007 (70). La région du Centre compte 13 % des accidents de navigation. Les accidents dans les eaux plus restreintes de cette région concernent surtout de grands navires de commerce comme les cargos / vraquiers / OBO. Les autres 3 % sont survenus dans les eaux étrangères (8) et dans la région de l'Arctique (4).

Les trois quarts des accidents de navigation dans la région des Maritimes sont des accidents de bateaux de pêche. Le nombre de bateaux de pêche en cause dans des accidents de navigation a diminué dans les régions de l'Ouest, des Maritimes et de Terre-Neuve par rapport à la moyenne par année entre 2003 et 2007. Le nombre de bateaux de pêche en cause dans des accidents de navigation dans la région de Terre-Neuve (45) a diminué de 34% par rapport à la moyenne par année entre 2003 et 2007 (68).

Figure 5—Accidents de navigation par région [D]

Pavillon du navire (tableaux 1, 3 et 4) : En 2008, 90 % des navires en cause dans des accidents de navigation signalés au BST sont des navires canadiens. Au total, 47 % sont des bateaux de pêche, 43 % sont des navires de commerce autres que des bateaux de pêche et les autres 10% sont des navires non commerciaux, des embarcations de plaisance ou des navires de service (figure 6).

Figure 6—Navires canadiens en cause dans des accidents de navigation, 1999–2008 [D]

En 2008, les bateaux de pêche canadiens sont surtout en cause dans des échouements (21 %) et des cas d'incendie ou d'explosion (20 %). Les navires de commerce canadiens autres que des bateaux de pêche sont en cause surtout dans des heurts (28 %) ou des échouements (17 %). L'activité maritime des navires de commerce canadiens autres que des bateaux de pêche a augmenté de 3 % par rapport à la moyenne de 2003 à 2007. Le taux d'accidents est de 3,4 accidents par 1000 mouvements, demeurant le même que la moyenne quinquennale.

En 2008, les accidents de navigation dans les eaux canadiennes concernent 42 navires étrangers; 83 % de ces navires sont des navires de commerce autres que des bateaux de pêche, et ils sont en cause surtout dans des heurts (34 %) ou des échouements (20 %). L'activité maritime des navires de commerce étrangers autres que des bateaux de pêche a diminué de 1,7 % par rapport à la moyenne de 2003 à 2007. Le taux d'accidents a diminué de 31 % (1,1 accident par 1000 mouvements) comparativement à la moyenne quinquennale de 1,6.

Navires perdus (tableaux 1 et 6) : Le nombre de navires perdus a augmenté en 2008 (33) par rapport à 2007 (31) et à la moyenne de 2003 à 2007 (30). Depuis 10 ans, les petits bateaux de pêche (jaugeant moins de 15 tonneaux de jauge brute [tjb])³ représentent la plus grande proportion de navires perdus au Canada. Au nombre des navires perdus en 2008, on compte 6 navires de commerce autres que des bateaux de pêche et 26 bateaux de pêche. Plus d'un tiers des navires perdus en 2008 jaugeaient moins de 15 tjb, et plus de la moitié d'entre eux étaient âgés d'au moins 20 ans.

Incidents

Aperçu (tableaux 1, 2a et 2b)

En 2008, 247 incidents maritimes ont été signalés au BST en vertu des exigences de déclaration des événements, une hausse par rapport à 2007 (228) et par rapport à la moyenne de 2003 à 2007 (229).  Les pannes de machine, de gouvernail ou d'hélice représentent la majorité des incidents devant être signalés. La région de l'Ouest a la majorité des situations très rapprochées (84%) et des pannes de machines, de gouvernail ou d'hélice (68%).

Les navires de commerce (84 %) et les bateaux de pêche (16 %) sont les navires les plus souvent en cause dans des situations très rapprochées en 2008. Les navires en cause dans la majorité de ces incidents sont des cargos / vraquiers / OBO, des bateaux de pêche, des traversiers et des remorqueurs.

En 2008, 59 % des incidents sont survenus dans la région de l'Ouest. La répartition géographique des incidents dans les autres régions est la suivante : région des Laurentides (16 %), région du Centre (11 %), région des Maritimes (6 %) et région de Terre-Neuve (4 %). Huit incidents ont été recensé dans les eaux étrangères et un seul dans la région de l'Arctique.

Figure 7—Incidents par type, 2008 [D]

Annexe A — Tableaux

Tableau 1 Événements maritimes Types, les navires en cause et les pertes 1999-2008

	1999	2000	2001	2002	2003	2004	2005	2006	2007	2008
Accidents de navigation par type	536	450	459	448	481	442	444	422	393	359
Abordage	22	16	16	15	24	12	20	19	13	17
Chavirement	6	15	6	14	11	18	10	18	12	12
A sombré / A coulé	32	38	37	26	30	18	21	24	20	31
Incendie / Explosion	70	64	84	53	65	51	69	55	47	62
Échouement	146	123	114	129	118	108	87	112	94	72
Heurt violent	85	68	89	72	76	82	81	62	61	56
Avaries causées par les glaces	10	6	4	2	28	17	11	2	25	15
Avaries - hélice / gouvernail / bâtiment	40	31	19	42	39	36	43	56	41	15
Envahissement	65	51	70	52	49	63	59	46	49	45
Autres	60	38	20	43	41	37	43	28	31	34
Accidents à bord de navires	69	77	59	36	66	50	45	50	60	59
Navires en cause dans des accidents de navigation
Par type de navire	581	492	507	482	526	471	491	461	431	408
Cargo	26	25	31	22	18	21	21	31	24	20
Vraquier / OBO	73	59	58	57	48	52	68	59	54	47
Citerne	14	14	12	9	15	7	15	13	9	5
Remorqueur	42	33	39	25	34	32	30	27	44	47
Chaland	35	30	28	32	31	34	27	33	29	29
Traversier	22	26	24	21	25	20	26	26	23	29
Passagers	20	20	16	27	41	29	20	19	17	14
Bateau de pêche	280	238	246	238	260	227	237	208	190	174
Navire de service	35	23	27	18	27	25	20	22	24	24
Non commercial	14	12	18	19	14	11	10	14	10	11
Autres	20	12	8	14	13	13	17	9	7	8
Par pavillon du navire	581	492	507	482	526	471	491	461	431	408
Canadien (sauf bateaux de pêche)	220	179	197	192	216	193	185	190	188	193
Canadien (bateaux de pêche)	273	227	232	232	253	223	230	198	184	173
Pavillon étranger	88	86	78	58	57	55	76	73	59	42
Navires perdus par jauge brute	45	37	51	32	38	22	26	34	28	33
1 600 tjb et plus	1	0	1	2	2	0	0	3	0	0
de 150 à 1 599 tjb	3	2	3	1	2	0	0	2	0	3
de 60 à 149 tjb	5	3	8	4	8	5	6	6	8	4
de 15 à 59 tjb	7	13	15	7	12	8	7	6	8	14
moins de 15 tjb	21	16	18	12	12	3	9	12	9	10
tjb inconnu	8	3	6	6	2	6	4	5	3	2
Morts	29	31	34	28	17	28	20	18	14	24
Accidents de navigation	14	16	17	19	9	22	13	12	3	13
Accidents à bord de navires	15	15	17	9	8	6	7	6	11	11
Blessés	84	94	70	78	95	82	66	85	80	74
Accidents de navigation	23	23	18	42	35	37	25	26	29	23
Accidents à bord de navires	61	71	52	36	60	45	41	59	51	51
Incidents à signalés par type	178	248	239	175	224	248	227	216	222	247
Situation très rapprochée	34	57	60	29	60	67	56	30	21	19
Machine / gouvernail / hélice	74	105	99	57	83	106	85	112	87	129
Problèmes de cargaison	1	5	4	5	3	1	4	4	1	6
Incidents personnels	5	6	8	8	14	9	4	12	20	10
Autres	64	75	68	76	64	65	78	58	93	83

Tableau 2a Événements marins par région Types, navires en cause et pertes 1999-2008

	1999	2000	2001	2002	2003	2004	2005	2006	2007	2008
Région de l'Ouest
Accidents de navigation	168	166	158	139	141	125	125	124	102	107
Accidents à bord de navires	18	32	29	15	19	15	13	15	19	15
Navires en cause dans des accidents de navigation
Par type de navire	181	177	179	155	159	135	145	142	116	129
Cargo	4	3	8	2	5	3	2	9	3	3
Vraquier / OBO	6	6	2	1	4	7	3	3	2	4
Citerne	1	0	0	0	0	0	0	0	0	0
Traversier / Passagers	10	18	15	19	26	19	26	25	12	15
Remorqueur / Chaland	40	44	39	33	31	31	34	38	42	47
Bateau de pêche	102	93	98	78	76	65	69	51	43	54
Autres	18	13	17	22	17	10	11	16	14	6
Navires perdus	19	14	22	13	11	6	8	14	9	8
Morts	10	10	12	10	4	8	6	6	7	8
Incidents	57	110	122	86	95	98	87	84	68	146
Région Centrale
Accidents de navigation	54	46	68	57	53	59	52	46	50	45
Accidents à bord de navires	5	7	3	3	2	7	3	4	9	14
Navires en cause dans des accidents de navigation
Par type de navire	59	54	79	63	59	62	55	50	54	51
Cargo	1	5	5	6	2	11	4	4	6	5
Vraquier / OBO	33	22	32	25	15	22	28	24	20	22
Citerne	4	6	6	2	4	1	4	2	1	2
Traversier / Passagers	7	8	13	13	14	7	3	7	11	2
Remorqueur / Chaland	8	3	11	12	15	10	9	6	9	12
Bateau de pêche	1	1	2	2	1	2	1	2	1	1
Autres	5	9	10	3	8	9	6	5	6	7
Navires perdus	1	0	0	2	0	0	0	1	0	2
Morts	2	2	9	10	2	4	1	0	1	0
Incidents	16	32	26	28	23	25	32	33	43	27
Région des Laurentides
Accidents de navigation	72	60	59	59	56	62	94	61	76	55
Accidents à bord de navires	12	7	9	6	17	8	13	11	16	15
Navires en cause dans des accidents de navigation
Par type de navire	78	66	63	61	60	66	107	66	87	59
Cargo	12	8	12	6	3	5	11	11	11	8
Vraquier / OBO	20	21	12	21	19	17	32	17	20	13
Citerne	6	4	4	4	5	4	11	7	7	3
Traversier / Passagers	11	8	5	7	10	11	7	3	10	11
Remorqueur / Chaland	14	4	9	5	5	7	7	8	17	7
Bateau de pêche	9	14	13	13	13	15	25	15	15	9
Autres	6	7	8	5	5	7	14	5	7	8
Navires perdus	4	2	2	3	6	1	2	0	2	0
Morts	5	1	2	2	2	4	2	2	0	3
Incidents	29	51	39	24	50	67	82	59	58	39
Région Maritimes
Accidents de navigation	118	85	90	121	129	101	95	100	64	78
Accidents à bord de navires	17	10	10	5	13	8	7	11	8	6
Navires en cause dans des accidents de navigation
Par type de navire	128	95	97	128	138	108	104	107	66	89
Cargo	5	3	4	3	3	0	3	1	2	0
Vraquier / OBO	0	0	0	2	1	0	0	3	1	1
Citerne	0	2	0	2	3	0	0	2	0	0
Traversier / Passagers	6	5	3	5	11	7	7	5	5	9
Remorqueur / Chaland	8	3	4	3	6	4	4	4	0	2
Bateau de pêche	92	73	75	96	99	80	79	78	50	64
Autres	17	9	11	17	15	17	11	14	8	13
Navires perdus	11	10	12	12	14	9	9	12	6	15
Morts	9	4	6	1	7	8	2	3	3	9
Incidents	35	35	33	26	35	28	16	21	17	16

Tableau 2b Événements marins par région Types, navires en cause et pertes 1999-2008

	1999	2000	2001	2002	2003	2004	2005	2006	2007	2008
Région de Terre-Neuve
Accidents de navigation	94	73	69	58	80	73	70	74	85	61
Accidents à bord de navires	11	20	5	5	9	10	8	4	4	5
Navires en cause dans des accidents de navigation
Par type de navire	101	76	72	60	86	73	71	76	89	64
Cargo	3	2	1	3	0	1	1	6	2	3
Vraquier / OBO	2	1	2	2	3	1	1	1	0	1
Citerne	2	2	1	1	0	0	0	2	0	0
Traversier / Passagers	5	5	4	4	5	5	2	3	2	6
Remorqueur / Chaland	3	3	0	0	2	2	0	0	2	2
Bateau de pêche	76	56	58	48	71	64	62	60	81	45
Autres	10	7	6	2	5	0	5	4	2	7
Navires perdus	10	9	15	1	7	6	6	6	11	8
Morts	1	9	4	5	0	3	9	6	2	2
Incidents	33	15	12	5	17	20	9	11	29	10
Région de l'Arctique
Accidents de navigation	15	8	4	2	7	6	0	4	3	5
Accidents à bord de navires	3	0	0	0	5	1	0	3	1	1
Navires en cause dans des accidents de navigation
Par type de navire	17	8	4	2	7	8	0	4	4	5
Cargo	1	3	1	0	3	0	0	0	0	1
Vraquier / OBO	2	2	2	0	0	0	0	0	0	0
Citerne	0	0	0	0	1	1	0	0	1	0
Traversier / Passagers	3	1	0	0	0	0	0	2	0	0
Remorqueur / Chaland	2	0	1	2	0	2	0	1	0	2
Bateau de pêche	0	1	0	0	0	0	0	0	0	1
Autres	9	1	0	0	3	5	0	1	3	1
Navires perdus	0	2	0	1	0	0	0	1	0	0
Morts	0	4	0	0	2	1	0	1	1	0
Incidents	1	2	1	1	1	5	0	2	0	1
Eaux étrangères
Accidents de navigation	15	12	11	12	15	16	8	13	13	8
Accidents à bord de navires	3	1	3	2	1	1	1	2	3	3
Navires en cause dans des accidents de navigation
Par type de navire	17	16	13	13	17	19	9	16	15	11
Cargo	0	1	0	2	2	1	0	0	0	0
Vraquier / OBO	10	7	8	6	6	5	4	11	11	6
Citerne	1	0	1	0	2	1	0	0	0	0
Traversier / Passagers	0	1	0	0	0	0	1	0	0	0
Remorqueur / Chaland	2	6	3	2	6	10	3	3	3	4
Bateau de pêche	0	0	0	1	0	1	1	2	0	0
Autres	4	1	1	2	1	1	0	0	1	1
Navires perdus	0	0	0	0	0	0	1	0	0	0
Morts	2	1	1	0	0	0	0	0	0	2
Incidents	7	3	6	5	3	5	1	6	7	8

Tableau 3 Navires canadiens en cause dans des accidents de navigation par catégorie de navires et type d'accident (y compris le taux d'accidents pour les navires de commerce) 1999-2008

	1999	2000	2001	2002	2003	2004	2005	2006	2007	2008
* À partir des données fournies par Transports Canada. Les données de 2007 et de 2008 sont des approximations. Prenez en note qu'en 2000, Statistiques Canada a modifié la façon dont les mouvements des chalands et des traversiers sont enregistrés. ** Le taux d'accidents représente le nombre de navires de commerce canadiens de 15 tjb ou plus (excluant des bateaux de passagers, des traversiers de passagers et des bateaux de pêche) qui ont subi des accidents de navigation par 1 000 mouvements
Navires de commerce	157	136	146	143	165	147	140	146	148	156
Abordage	11	7	8	8	20	8	15	13	10	9
Chavirement	2	6	1	3	7	4	3	8	9	4
A sombré / A coulé	8	9	14	11	6	3	6	8	9	10
Incendie / Explosion	16	17	15	14	20	17	24	18	14	21
Échouement	40	32	31	42	35	31	20	35	26	26
Heurt violent	40	36	43	37	44	46	46	36	41	44
Avaries causées par les glaces	3	1	2	0	4	2	4	0	1	0
Avaries - hélice / gouvernail / bâtiment	4	2	7	9	8	10	3	5	9	9
Envahissement	4	9	7	5	4	9	7	11	6	21
Autres	29	17	18	14	17	17	12	12	23	12
Mouvements*	31 315	40 081	34 843	37 619	39 802	36 208	38 905	38 910	38 945	40 420
Taux d'accidents**	4.9	3.1	3.9	3.3	3.3	3.8	3.4	3.3	3.3	3.4
Bateaux de pêche	273	227	232	232	253	223	230	198	184	173
Abordage	21	15	11	19	15	7	17	11	11	13
Chavirement	3	5	3	5	5	8	5	7	3	5
A sombré / A coulé	22	23	21	11	19	12	17	15	10	20
Incendie / Explosion	37	32	57	28	38	28	31	22	22	35
Échouement	74	71	60	70	67	67	54	49	49	37
Heurt violent	15	8	12	12	15	8	13	4	6	7
Avaries causées par les glaces	6	3	2	1	21	14	5	2	23	15
Avaries - hélice / gouvernail / bâtiment	30	20	7	29	24	20	30	48	17	4
Envahissement	55	42	56	41	39	50	46	31	39	24
Autres	10	8	3	16	10	9	12	9	4	13
Autres navires	63	43	51	49	51	46	45	44	40	37
Abordage	9	3	7	3	7	6	4	7	3	8
Chavirement	1	4	0	6	0	4	2	3	0	2
A sombré / A coulé	1	6	3	3	5	2	0	1	2	2
Incendie / Explosion	10	8	8	7	7	4	9	8	7	4
Échouement	13	5	9	4	8	3	7	9	11	5
Heurt violent	12	12	18	14	13	7	10	8	9	5
Avaries causées par les glaces	0	0	0	0	2	0	1	0	0	0
Avaries - hélice / gouvernail / bâtiment	2	1	1	1	1	2	2	1	2	2
Envahissement	3	0	4	3	2	3	2	2	3	1
Autres	12	4	1	8	6	15	8	5	3	8
Total	493	406	429	424	469	416	415	388	372	366

Tableau 4 - Navires étrangers en cause dans des accidents de navigation par catégorie de navires et type d'accident (y compris le taux d'accidents pour les navires de commerce) 1999-2008

	1999	2000	2001	2002	2003	2004	2005	2006	2007	2008
* À partir des données fournies par Transports Canada. Les données de 2007 sont des approximations. Prenez en note qu'en 2000, Statistiques Canada a modifié la façon dont les mouvements des chalands et des traversiers sont enregistrés. ** Le taux d'accidents représente le nombre de navires de commerce étrangers de 15 tjb ou plus (excluant des bateaux de passagers, des traversiers de passagers et des bateaux de pêche) qui ont subi des accidents de navigation par 1 000 mouvements de navires.
Navires de commerce	75	71	62	50	47	48	67	62	52	35
Abordage	2	5	5	1	5	3	4	6	0	2
Chavirement	0	0	0	0	0	2	0	0	0	1
A sombré / A coulé	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
Incendie / Explosion	6	6	6	4	0	2	5	7	5	3
Échouement	16	12	14	12	8	6	3	18	8	7
Heurt violent	31	27	29	19	18	26	31	20	15	12
Avaries causées par les glaces	1	2	0	1	1	1	1	0	1	0
Avaries - hélice / gouvernail / bâtiment	4	7	4	3	5	4	7	2	13	0
Envahissement	2	0	1	2	2	0	2	1	1	0
Autres	13	12	3	8	8	4	14	8	9	10
Mouvements*	32 352	32 946	31 696	31 442	30 877	31 580	32 223	32 230	32 255	30 920
Taux d'accidents**	2.3	2.0	1.8	1.6	1.4	1.3	2.1	1.9	1.5	1.1
Bateaux de pêche	7	11	14	6	7	4	7	10	6	1
Abordage	0	1	1	0	1	0	1	4	2	0
Chavirement	0	0	1	0	0	0	0	1	0	0
A sombré / A coulé	1	0	1	0	0	1	0	0	0	0
Incendie / Explosion	0	1	1	0	1	0	0	0	0	1
Échouement	3	5	3	4	1	1	3	4	4	0
Heurt violent	2	1	4	1	0	1	0	0	0	0
Avaries causées par les glaces	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
Avaries - hélice / gouvernail / bâtiment	0	1	0	0	1	0	1	0	0	0
Envahissement	1	0	2	1	2	1	2	1	0	0
Autres	0	2	1	0	1	0	0	0	0	0
Autres navires	6	4	2	2	3	3	2	1	1	6
Abordage	1	1	0	0	1	0	0	0	0	2
Chavirement	0	0	1	0	0	0	0	0	0	0
A sombré / A coulé	0	0	1	1	0	0	0	0	0	0
Incendie / Explosion	1	0	0	0	0	0	0	0	0	0
Échouement	2	1	0	0	1	2	2	1	1	1
Heurt violent	0	1	0	0	0	0	0	0	0	2
Avaries causées par les glaces	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
Avaries - hélice / gouvernail / bâtiment	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
Envahissement	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
Autres	2	1	0	1	1	1	0	0	0	1
Total	88	86	78	58	57	55	76	73	59	42

Tableau 5 - Capitaines, patrons et opérateurs en cause dans des accidents de navigation par pavillon du navire et brevets de l'équipage 1999-2008

	1999	2000	2001	2002	2003	2004	2005	2006	2007	2008
Navires canadiens
Navires de commerce	157	136	146	143	165	147	140	146	148	156
Capitaine au long cours	11	8	13	12	12	14	11	11	8	12
NO1	10	13	8	12	9	8	15	9	8	4
NO2	0	1	0	0	0	1	1	1	0	0
NC1	2	4	6	11	14	8	6	5	5	4
NC2	8	4	6	1	2	9	5	3	4	6
Capitaine de traversier	1	2	1	3	4	1	2	1	1	2
Lieutenant de quart	12	7	6	8	11	10	8	8	6	3
Autres	38	25	24	29	22	29	11	16	30	35
Inconnu	74	72	80	67	89	64	79	92	86	90
Aucun brevet	1	0	2	0	2	3	2	0	0	0
Bateaux de pêche	273	227	232	232	253	223	230	198	184	173
Capitaine de pêche - classe 1	2	3	4	2	3	1	2	0	1	0
Capitaine de pêche - classe 2	3	3	3	8	3	4	9	3	1	1
Capitaine de pêche - classe 3	10	11	9	17	16	9	14	10	5	4
Capitaine de pêche - classe 4	13	12	22	19	19	19	23	17	10	8
Pêche - autre brevet	0	5	1	4	5	2	3	5	0	1
Lieutenant de quart	0	1	4	3	1	2	0	0	0	1
Autres	2	2	1	1	0	1	3	0	2	5
Inconnu	238	182	160	126	154	147	133	144	163	152
Aucun brevet	5	8	28	52	52	38	43	19	2	1
Autres navires	63	43	51	49	51	46	45	44	40	37
Capitaine au long cours	13	4	10	9	7	6	6	5	3	6
NO1	3	5	1	2	4	4	3	4	1	2
NO2	1	0	1	0	1	1	1	0	0	0
NC1	1	1	2	0	0	0	2	2	1	0
NC2	0	0	1	0	0	3	0	0	2	1
Lieutenant de quart	0	4	8	6	2	6	2	3	1	1
Autres	14	6	4	5	10	10	9	4	8	1
Inconnu	30	23	24	25	27	16	21	26	23	26
Aucun brevet	1	0	0	2	0	0	1	0	1	0
Navires étrangers
Navires de commerce	75	71	62	50	47	48	67	62	52	35
Capitaine au long cours	36	46	33	25	17	19	20	26	20	17
NC1	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
NC2	0	1	0	1	0	0	1	0	0	1
Autres	6	3	2	0	0	0	0	2	0	17
Inconnu	33	21	27	24	30	29	46	34	32	0
Bateaux de pêche	7	11	14	6	7	4	7	10	6	1
Brevet	0	4	2	1	2	1	0	0	0	0
Inconnu	7	7	12	5	5	3	7	10	6	1
Aucun brevet	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
Autres navires	6	4	2	2	3	3	2	1	1	6
Capitaine au long cours	1	0	0	0	0	0	1	0	0	0
Autres	0	0	0	0	0	0	0	0	0	6
Inconnu	4	4	2	2	3	3	1	1	1	0
Aucun brevet	1	0	0	0	0	0	0	0	0	0

Tableau 6 - Navires perdus par catégorie de navires et âge du navire 1999-2008

	1999	2000	2001	2002	2003	2004	2005	2006	2007	2008
Navires de commerce	5	4	7	8	4	1	2	9	6	6
Inconnu	1	0	0	4	2	0	1	2	2	0
0-4 ans	1	0	1	1	0	0	0	0	0	0
5-9 ans	0	0	1	0	0	0	0	0	0	0
10-14 ans	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
15-19 ans	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
20-24 ans	1	1	1	0	0	0	0	0	0	1
25-29 ans	0	0	0	0	0	0	0	0	0	2
30 ans et plus	2	3	4	3	2	1	1	7	4	3
Bateaux de pêche	39	30	44	20	32	19	24	24	21	26
Inconnu	4	4	7	4	2	5	3	4	3	5
0-4 ans	1	0	2	0	2	2	2	2	1	0
5-9 ans	3	4	1	4	2	2	1	4	1	5
10-14 ans	5	6	9	3	4	0	2	2	3	2
15-19 ans	7	4	3	1	5	3	7	3	2	2
20-24 ans	5	4	7	2	5	3	3	3	3	4
25-29 ans	2	2	2	3	5	1	4	1	4	2
30 ans et plus	12	6	13	3	7	3	2	5	4	6
Autres navires	1	3	0	4	2	2	0	1	1	1
Inconnu	0	2	0	1	1	2	0	1	1	0
0-4 ans	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
5-9 ans	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
10-14 ans	1	0	0	0	0	0	0	0	0	0
15-19 ans	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
20-24 ans	0	0	0	0	0	0	0	0	0	1
25-29 ans	0	1	0	0	0	0	0	0	0	0
30 ans et plus	0	0	0	3	1	0	0	0	0	0
Tous les navires	45	37	51	32	38	22	26	34	28	33
Inconnu	5	6	7	9	5	7	4	7	6	5
0-4 ans	2	0	3	1	2	2	2	2	1	0
5-9 ans	3	4	2	4	2	2	1	4	1	5
10-14 ans	6	6	9	3	4	0	2	2	3	2
15-19 ans	7	4	3	1	5	3	7	3	2	2
20-24 ans	6	5	8	2	5	3	3	3	3	6
25-29 ans	2	3	2	3	5	1	4	1	4	4
30 ans et plus	14	9	17	9	10	4	3	12	8	9

Tableau 7 - Nombre d'accidents, de morts et de blessés par type d'accident 1999-2008

	1999	2000	2001	2002	2003	2004	2005	2006	2007	2008
* Le nombre de morts comprend les personnes portées disparues.
Accidents de navigation avec morts ou blessés
Abordage	3	1	2	4	2	1	4	0	0	1
Chavirement	2	6	3	4	3	7	6	6	4	6
A sombré / A coulé	4	7	5	3	2	7	1	1	3	5
Incendie / Explosion	2	1	2	5	4	2	1	4	1	4
Échouement	3	2	2	4	2	0	0	3	0	3
Heurt violent	2	3	4	4	5	2	5	2	3	1
Autres	4	2	1	1	1	2	0	0	1	0
Total	20	22	19	25	19	21	17	16	12	20
Morts*
Abordage	5	2	1	0	1	2	0	0	0	0
Chavirement	2	6	3	10	5	9	10	6	2	7
A sombré / A coulé	5	7	10	7	2	11	3	1	0	6
Incendie / Explosion	1	0	0	1	1	0	0	2	0	0
Échouement	0	0	0	1	0	0	0	3	0	0
Heurt violent	1	1	0	0	0	0	0	0	1	0
Autres	0	0	3	0	0	0	0	0	0	0
Total	14	16	17	19	9	22	13	12	3	13
Blessés
Abordage	3	0	1	4	1	2	7	0	0	1
Chavirement	0	5	1	0	2	7	4	1	2	9
A sombré / A coulé	5	5	6	4	2	4	0	0	3	1
Incendie / Explosion	1	3	2	7	4	6	1	6	9	5
Échouement	3	3	3	10	3	0	0	3	0	6
Heurt violent	4	5	5	16	22	15	13	16	14	1
Autres	7	2	0	1	1	3	0	0	1	0
Total	23	23	18	42	35	37	25	26	29	23
Accidents à bord de navires	69	77	59	36	66	50	45	50	60	59
Morts*
Emporté par-dessus bord	0	1	2	0	3	0	0	0	2	1
Heurté par cargaison / machinerie	5	1	3	1	2	1	1	0	1	4
Tombé par-dessus bord	6	7	8	3	2	2	3	2	2	2
Tombé dans la citerne / la cale	1	0	0	0	0	0	0	0	0	1
Tombé sur le pont ou du quai	0	0	2	0	0	0	2	0	0	0
Mauvais temps	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
Suicide (soupçonné)	0	1	0	0	1	1	1	0	0	0
Autres	3	5	2	5	0	2	0	3	5	3
Total	15	15	17	9	8	6	7	5	10	11
Injuries
Emporté par-dessus bord	0	1	3	2	2	2	3	0	2	0
Heurté par cargaison / machinerie	17	33	16	11	25	16	17	23	13	16
Tombé par-dessus bord	5	4	2	2	1	1	1	0	1	0
Tombé dans la citerne / la cale	3	2	1	1	3	0	0	0	5	2
Tombé sur le pont ou du quai	9	12	8	7	9	4	8	5	6	8
Mauvais temps	0	0	2	0	2	1	0	0	0	2
Suicide (soupçonné)	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
Autres	27	19	20	13	18	19	11	19	18	23
Total	61	71	52	36	60	43	40	47	45	51

Tableau 8 - Nombre d'accidents, morts et de blessés par type de navire 1999-2008

	1999	2000	2001	2002	2003	2004	2005	2006	2007	2008
* Le nombre de morts comprend les personnes portées disparues.
Accidents de navigation avec morts ou blessés
Cargo / Vraquier / OBO	1	1	1	0	0	0	0	0	1	0
Citerne	0	0	0	0	0	0	0	2	0	0
Remorqueur / Chaland	2	5	3	3	0	2	1	0	5	3
Bateau de pêche	10	9	10	13	11	10	9	9	3	8
Passagers	1	1	0	2	3	1	1	1	0	2
Traversier	0	1	0	2	4	2	3	2	3	1
Autres	6	5	5	5	1	6	3	2	0	6
Total	20	22	19	25	19	21	17	16	12	20
Morts*
Cargo / Vraquier / OBO	1	4	0	0	0	0	0	0	0	0
Citerne	0	0	0	0	0	0	0	1	0	0
Remorqueur / Chaland	0	1	4	1	0	3	0	0	2	0
Bateau de pêche	7	5	10	9	8	13	11	8	1	10
Passagers	0	2	0	4	0	0	0	0	0	0
Traversier	0	0	0	0	0	0	0	2	0	0
Autres	6	4	3	5	1	6	2	1	0	3
Total	14	16	17	19	9	22	13	12	3	13
Blessés
Cargo / Vraquier / OBO	0	0	2	0	0	0	0	0	1	0
Citerne	0	0	0	0	0	0	0	2	0	0
Remorqueur / Chaland	4	7	2	6	0	0	3	0	6	4
Bateau de pêche	10	7	10	18	10	8	8	5	2	2
Passagers	3	0	0	1	8	10	4	8	0	4
Traversier	0	1	0	14	17	7	9	8	20	1
Autres	6	8	4	3	0	12	1	3	0	12
Total	23	23	18	42	35	37	25	26	29	23
Accidents à bord de navires
Cargo / Vraquier / OBO	14	15	16	9	16	15	6	13	16	17
Citerne	2	2	3	0	3	1	2	5	2	2
Remorqueur / Chaland	3	3	7	4	4	3	5	4	7	8
Bateau de pêche	28	34	23	13	27	26	15	21	21	15
Passagers	6	5	2	2	0	0	5	2	4	6
Traversier	2	4	0	4	4	3	3	1	0	2
Autres	14	14	8	4	12	2	9	4	10	9
Total	69	77	59	36	66	50	45	50	60	59
Morts*
Cargo / Vraquier / OBO	4	3	3	1	0	1	1	2	2	5
Citerne	0	0	1	0	0	0	0	1	0	0
Remorqueur / Chaland	1	2	4	0	2	0	0	1	1	1
Bateau de pêche	8	8	8	5	4	3	3	2	5	4
Passagers	0	1	0	0	0	0	1	0	0	0
Traversier	1	1	0	1	2	1	1	0	0	0
Autres	1	0	1	2	0	1	1	0	3	1
Total	15	15	17	9	8	6	7	6	11	11
Blessés
Cargo / Vraquier / OBO	10	15	14	9	18	14	5	19	15	14
Citerne	2	2	2	0	3	1	2	4	2	2
Remorqueur / Chaland	2	3	8	5	2	3	5	3	6	7
Bateau de pêche	25	29	16	14	23	23	13	19	16	11
Passagers	8	4	3	2	0	0	4	6	4	6
Traversier	1	4	0	4	2	2	3	1	0	2
Autres	13	14	9	2	12	1	9	5	8	9
Total	61	71	52	36	60	44	41	57	51	51

Annexe B — Définitions

Les définitions suivantes s'appliquent aux événements maritimes qui doivent être signalés en vertu de la Loi sur le Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports et du Règlement sur le Bureau de la sécurité des transports.

Événement maritime

1. tout accident ou incident lié à l'utilisation d'un navire⁴, ou
2. toute situation dont le Bureau a des motifs raisonnables de croire qu'elle pourrait, à défaut de mesures correctives, causer un accident ou un incident décrit au point a) ci-dessus.

La loi s'applique à tout accident maritime :

1. survenu en territoire canadien; ou
2. survenu en tout autre lieu, y compris les eaux mentionnées au point c) ci-dessous lorsque
   1. soit une autorité compétente a présenté une demande d'enquête au Canada,
   2. soit est en cause un navire immatriculé ou détenteur d'un permis au Canada,
   3. soit un témoin de l'accident, habile à témoigner, ou une personne en possession de renseignements concernant un facteur possible de celui-ci, arrive ou est trouvé quelque part au Canada.
3. Cette loi s'applique aussi à tout événement maritime lié à une activité d'exploration ou d'exploitation du plateau continental.

Accident maritime à signaler

Un accident résultant directement de l'utilisation d'un navire autre qu'une embarcation de plaisance⁵ au cours duquel, selon le cas :

1. une personne subit une blessure grave ou décède du fait :
   1. soit d'être à bord du navire ou de passer par-dessus bord,
   2. soit d'être en contact avec un élément du navire ou de son contenu;
2. le navire :
   1. soit coule, sombre ou chavire,
   2. soit subit une collision (abordage, heurt ou contact),
   3. soit subit un incendie ou une explosion,
   4. soit s'échoue,
   5. soit subit des avaries qui compromettent sa navigabilité ou le rendent inutilisable aux fins prévues,
   6. soit est porté disparu ou est abandonné.

Aux fins des statistiques, les accidents définis à l'alinéa a) sont classés dans les « accidents à bord de navires » et ceux définis à l'alinéa b) sont classés dans les « accidents de navigation ».

Incident maritime à signaler

Un incident résultant directement de l'utilisation d'un navire, autre qu'une embarcation de plaisance, au cours duquel, selon le cas :

1. une personne passe par-dessus bord;
2. le navire, d'une jauge brute égale ou supérieure à 100 tonneaux, talonne le fond de façon imprévue;
3. le navire s'emmêle dans une conduite ou un câble d'utilité publique, ou dans un pipeline sous-marin;
4. un risque de collision survient;
5. l'une des machines du navire subit une panne totale;
6. la cargaison du navire se met à riper ou passe par-dessus bord;
7. une manœuvre d'échouage est exécutée délibérément afin d'éviter un accident;
8. tout membre d'équipage dont les fonctions sont directement liées à la sécurité d'utilisation du navire subit une incapacité physique qui le rend inapte à exercer ses fonctions et compromet la sécurité des personnes, des biens ou de l'environnement;
9. des marchandises dangereuses se répandent à bord du navire ou s'en échappent.

Navires visés

Le présent document vise les navires de commerce qui comprennent tous les navires immatriculés ou détenteurs d'un permis d'exploitation commerciale. Les événements mettant en cause des embarcations de plaisance ne sont pas normalement inclus sauf lorsqu'il s'agit d'un événement mettant aussi en cause un navire de commerce.

Catégories de navire

• Navire de commerce : comprend les cargos, les traversiers, les citernes, les navires à passagers, les remorqueurs et les chalands. (commercial vessels)
• Bateau de pêche : comprend les bateaux participant à des activités de pêche commerciale. (fishing vessels)
• Autres : comprend les navires de recherche, les plates-formes de forage, les navires utilisés en vue de l'exploitation pétrolière et du soutien de leurs activités, les navires du gouvernement et les embarcations de plaisance. (other vessels)

Types de navire

Cargo : navire conçu en vue du transport de divers types de marchandises sous diverses formes ainsi que du transport de marchandises générales et de 12 passagers payants ou moins. (cargo)

Vraquier : navire spécifiquement conçu pour le transport en vrac de minerais ou autres marchandises sèches en vrac. (bulk carrier)

OBO (pétrolier-vraquier-minéralier) : navire spécifiquement conçu pour le transport en vrac de minerais, muni d'installations additionnelles lui permettant de transporter, mais non simultanément, des produits pétroliers ou des marchandises sèches en vrac.
(OBO - oil/bulk/ore carrier)

Citerne : navire automoteur conçu et aménagé pour le transport de liquides en vrac. (tanker)

Remorqueur : navire conçu pour touer ou pousser des navires ou d'autres structures flottantes. Il peut aussi servir à des opérations de récupération, à la lutte contre les incendies ou à des travaux d'ordre général. (tug)

Chaland : navire conçu en tant qu'unité sans groupe propulseur pour transporter des marchandises dans des cales, des citernes ou sur le pont dans le cas de marchandises non périssables ou spécialement équipé en vue d'une opération précise. (barge)

Traversier : navire qui effectue un service à horaire fixe généralement de courte durée et qui transporte des passagers ou des véhicules. Il n'y a habituellement pas de cabines prévues pour les passagers ou tous les passagers ne profitent pas de cabines, s'il y en a. (ferry)

Navire à passagers : navire conçu pour le transport des passagers. (passenger)

Bateau de pêche : navire conçu en vue de la pêche ou du soutien à la pêche. (fishing)

Navire de service : navire conçu en vue d'activités de soutien au transport, comme les brise-glace, les baliseurs, les navires de recherche et sauvetage, les bateaux pilotes et les navires de lutte contre les incendies. (service)

Navire non commercial : navire conçu en vue d'activités non commerciales comme les embarcations de plaisance, les hydravions et les navires de la marine nationale. (non-commercial)

Autres : navire conçu en vue d'autres fonctions comme l'installation et la réparation de câbles sous-marins, le dragage, la formation, la patrouille de même qu'un navire ou une plate-forme conçu en vue de l'extraction, du traitement et de l'entreposage du pétrole et du gaz de puits sous-marins; navire ravitailleur pour les installations au large; navire équipé en vue d'activités de soutien à l'exploration pétrolière et gazière au large des côtes; et navire conçu pour la recherche comme la recherche sismologique, la recherche océanique et les travaux hydrographiques. (other)

Types d'accident

Abordage : choc entre deux navires, ou plus, faisant route. (collision)

Chavirement : navire qui s'incline à un tel point qu'il tourne sur lui-même. (capsizing)

Sombrer : s'enfoncer dans l'eau et couler à cause d'une ouverture au-dessus de la ligne de flottaison. (foundering)

Couler : s'enfoncer dans l'eau à cause d'une ouverture au-dessous de la ligne de flottaison et aller reposer au fond. (sinking)

Incendie : cas où un incendie est le premier événement signalé. (fire)

Explosion : cas où une explosion est le premier événement signalé. (explosion)

Échouement : arrêt du navire en marche par contact avec le fond. (grounding)

Heurt : toucher rudement un objet stationnaire ou un navire ne faisant pas route. (striking)

Avaries causées par les glaces : avaries subies par un navire à la suite de contact avec les glaces. (ice damage)

Avaries aux hélices : avaries à l'hélice d'un navire, à une partie de l'hélice ou aux composants adjacents à l'hélice qui compromettent la navigabilité du navire ou le rendent inutilisable aux fins prévues. (propeller damage)

Avaries au gouvernail : avaries au gouvernail d'un navire ou aux composants adjacents au gouvernail qui compromettent la navigabilité du navire ou le rendent inutilisable aux fins prévues. (rudder damage)

Avaries au bâtiment : avaries à la coque d'un navire, comme des fissures et des ruptures, qui compromettent la navigabilité du navire ou le rendent inutilisable aux fins prévues. (structural damage)

Envahissement : compartiment d'un navire qui se remplit d'eau de mer sous la ligne de flottaison. (flooding)

Autres : navire perdu ou ayant subi des avaries pour d'autres raisons, y compris un contact, défini comme étant un heurt léger ou latéral avec un autre navire ou un objet (y compris un talonnage qui compromet la navigabilité du navire ou le rend inutilisable aux fins prévues). (other)

Divers

Jauge brute (tjb) : volume de la capacité des espaces à l'intérieur de la coque d'un navire et des espaces clos sur le pont pour la cargaison, les approvisionnements, le carburant, les passagers et l'équipage, sauf exceptions. La jauge s'exprime en tonneaux de 100 pieds cubes. (gross tons [grt])

Mouvement : trajet d'un navire entre des ports, où au moins un des ports est un port intérieur. (movement)

Faisant route : navire qui n'est ni mouillé, ni amarré à la terre, ni échoué. (under way)

Annexe C — limites géographiques de chaque région

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1. On considère une tendance comme étant statistiquement significative lorsque la probabilité est inférieure à 1 sur 20 (soit p<0,05). ↑
2. Pétrolier-vraquier-minéralier (OBO) (voir l'annexe B) ↑
3. La majeure partie des navires dont la jauge est inconnue a une jauge égale ou inférieure à 15 tjb. ↑
4. Un navire comprend : a) tout bâtiment, bateau ou embarcation conçu, utilisé ou pouvant être utilisé, uniquement ou non, pour la navigation maritime et pourvu ou non de moyens propres de propulsion; b) les bâtiments à portance dynamique. ↑
5. Une embarcation de plaisance est un navire utilisé à des fins d'agrément ou de loisir et ne transportant pas de passagers ou de marchandises contre un prix de louage ou autre rémunération. ↑