Sommaire statistique des événements aéronautiques 2013

Avant-propos

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Le présent document a pour but de fournir un résumé de certaines statistiques annuelles sur les événements aéronautiques. Le BST recueille et utilise ces données dans le cadre de ses enquêtes pour analyser les lacunes en matière de sécurité et déterminer les risques qui existent dans le système de transport canadien.

Les données de 2013 ont été recueillies conformément aux règles relatives à la production des rapports énoncées dans les règlements du BST qui étaient en vigueur en 2013. Le 12 mars 2014, le BST a publié de nouveaux règlements qui modifieront ces règles à compter du 1er juillet 2014. Ces modifications seront intégrées au Sommaire statistique 2014.

Ces statistiques sont contenues dans une base de données qui est constamment mise à jour. En conséquence, elles pourraient évoluer quelque peu avec le temps. En outre, comme de nombreux événements ne font pas l’objet d’enquêtes officielles, les renseignements consignés sur certains événements n’ont pas nécessairement été vérifiés. Par conséquent, il faut utiliser ces statistiques avec prudence. Les statistiques de 2013 présentées ici sont telles qu'elles étaient dans notre base de données mise à jour le 24 janvier 2014.

Pour accroître la valeur des données présentées dans le Sommaire statistique des événements aéronautiques 2013 du BST et sensibiliser le public à celles-ci, les lecteurs sont encouragés à reproduire ce document en entier ou en partie (avec mention de l’origine) et à le distribuer.

Le BST est un organisme indépendant régi par une loi du Parlement. Son seul but est de promouvoir la sécurité des transports.


Événements aéronautiques en 2013

Accidents

Aperçu du nombre d’accidents et de victimes (voir les tableaux 1, 2, 3a, 3b et 6)

En 2013, 275 accidents aéronautiques ont été signalés au BST, soit une augmentation de 5 % par rapport aux 291 déclarés en 2012, et une baisse de 4 % par rapport à la moyenne quinquennale de 285. De ce nombre, 242 mettaient en cause des aéronefs immatriculés au Canada (excluant les ultralégers)Note de bas de page 1, nombre semblable à celui atteint en 2012 (figure 1) et identique à la moyenne quinquennale de 243.

En 2013, l’activité aéronautique s’est élevée à environ 4 261 000 d'heures, et le taux d'accident pour les aéronefs immatriculés au Canada a diminué à 5,4 accidents par 100 000 heures de vol, comparativement à 5,5 en 2012. L’analyse statistique au moyen de la régression linéaire indique une tendance à la baisse statistiquement significative (p <0,01)Note de bas de page 2 du taux d’accident au cours de la période de 2004 à 2013 (figure 1). Pareillement, le taux de 3,9 accidents par 100 000 mouvements d'aéronefs en 2013 a diminué par rapport au taux de 4,2 accidents par 100 000 mouvements d'aéronefs en 2012, et ce taux affiche également une forte tendance à la baisse (p <0,05) sur la même période de dix ans.

Figure 1 - Nombre d'accidents et taux d'accident, 2004 à 2013 [D]

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Les 242 accidents liés à des aéronefs immatriculés au Canada comprennent 203 accidents liés à des avionsNote de bas de page 3 (39 accidents ont été liés à des avions commerciaux) et 27 accidents liés à des hélicoptères. Les 13 autres accidents mettaient en cause des planeurs, des gyrocoptères, des ballons ou des systèmes d'aéronef sans pilote (UAS) à voilure tournante.

Parmi les 39 accidents mettant en cause des avions commerciaux immatriculés au Canada (6 avions de ligne, 3 aéronefs de transport régional, 18 taxis aériens et 12 aéronefs de travail aérien) en 2013 (figure 2), 7 ont entraîné des pertes de vies. De ce nombre, 5 accidents mortels étaient liés à des taxis aériens, 1 a mis en cause un avion de transport régional et 1 dernier est survenu durant un travail aérien.

Au total, on a enregistré 158 accidents qui mettaient en cause des avions privés ou autres immatriculés au Canada, soit 12 % de plus que la moyenne quinquennale de 141. En 2013, on a dénombré 14 accidents mortels parmi les accidents de cette catégorie, en baisse par rapport à 19 en 2012, mais identique à la moyenne quinquennale (14).

Figure 2 - Répartition d'accidents liés à des aéronefs immatriculés au Canada, en 2013 par type d'aérone [D]

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En 2013, des aéronefs immatriculés au Canada (autres que des ultralégers) ont figuré dans 30 accidents mortels (figure 3), soit un total légèrement inférieur à celui de 33 en 2012, mais identique à la moyenne quinquennale de 30. Si le nombre de vies perdues (57) était supérieur au total de 54 dénombré en 2012, il était néanmoins légèrement inférieur à la moyenne sur 5 ans (59), et le nombre de blessés graves (19) était considérablement inférieur au total de 2012 (39) et à la moyenne quinquennale de 36.

Figure 3 - Nombre de décès et nombre d'accidents mortels, 2004 à 2013 [D]

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En 2013, de tous les accidents à signaler, les décès de membres d’équipage représentaient 67 % de l’ensemble des décès dans des accidents d’aéronefs, alors que ceux de passagers représentent 30 %, et que les décès au sol représentent 3 % de ce total.

En 2013, 27 accidents ont mis en cause des hélicoptères immatriculés au Canada, soit une baisse de 24 % par rapport à la moyenne sur 5 ans (36). Six de ces accidents ont fait des 12 morts au total. Depuis 10 ans, les plus fortes proportions d’accidents d’hélicoptères surviennent durant le transport aérien (39 %), durant des vols récréatifs ou de voyage (15 %) et durant les vols d’entraînement (7 %).

En 2013, 23 accidents au Canada ont mis en cause des ultralégers, soit une baisse de 21 % comparativement à la moyenne sur 5 ans (29). Quatre de ces accidents ont été fatals, faisant 4 morts au total.

En 2013, 10 accidents survenus au Canada ont mis en cause des aéronefs immatriculés à l'étranger; 2 de ces accidents ont été fatals, faisant 2 morts au total.

Répartition des accidents par catégorie

Province (tableau 8) : En 2013, le Québec et l’Ontario ont tous les deux enregistré 24 % de l’ensemble des accidents d’aéronefs immatriculés au Canada, tandis que la Colombie-Britannique a enregistré 18 % de ces accidents, taux qui sont à peu près proportionnels au nombre d’aéronefs immatriculés dans ces provincesNote de bas de page 4. Dans cinq des six provinces les plus populeuses (Ontario, Québec, Colombie-Britannique, Alberta et Saskatchewan), le nombre total d'accidents mettant en cause des aéronefs immatriculés au Canada était légèrement supérieur à la moyenne sur 5 ans (figure 4).

Figure 4 - Nombre d'accidents liés à des aéronefs immatriculés au Canada en 2013, par province [D]

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Accidents par phase de vol et par événement (tableaux 11 et 12) : Il est possible d’analyser les accidents plus en détail en fonction de la nature et de la répartition des catégories d’événements en cause. Les tableaux 11 et 12 donnent les nombres d’accidents qui sont liés à diverses catégories d’événements selon chaque phase du vol.

Bien qu’il puisse s’être produit plus d’un événement dans une phase de vol d’un même accident, cet accident a seulement été compté une fois au total. Par conséquent, le total des événements d’une phase de vol ne correspondra pas à la somme de toutes les catégories d’événements de cette phase. Par exemple, dans la phase du décollage, si l’événement comprend une perte de maîtrise et une perte de puissance, l’événement compte dans chaque catégorie d’événement, mais seulement une fois dans le total des événements par phase de vol. De plus, environ 5 % des accidents d’avions et 25 % des accidents d’hélicoptères comprennent des événements dans plus d’une phase de vol (si l’on exclut la phase suivant l’impact), de sorte que les figures 5 et 6 représentent un plus grand nombre d’accidents que le nombre total d’accidents.

En 2013, la répartition est semblable à celle de 2012. Les nombres les plus élevés d’accidents d’avions sont survenus durant les phases d’atterrissage (55 %) et de décollage (19 %), suivies des phases de croisière (16 %) et d'approche (15 %) des vols. Les nombres les plus élevés d’accidents d’hélicoptères sont survenus durant les phases d'atterrissage (44 %), de décollage (26 %) et de manœuvres Note de bas de page 5 (26 %) des vols, suivies des phases de croisière (19 %) et d'approche (11 %). Les chiffres ci-après montrent la répartition des accidents par phase de vol pour la période 2004-2013.

Figure 5 - Nombre d'accidents d'avion selon la phase de vol, 2004-2013 [D]

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Figure 6 - Nombre d'accidents d'hélicoptère selon la phase de vol, 2004-2013 [D]

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De 2004 à 2013, des 1192 accidents d’avions qui se sont produits à la phase d’atterrissage, 26 % étaient liés à une sortie de piste ou à une piste ratée, 21 % à une collision avec un objet, 18 % à l’affaissement ou l’escamotage du train d’atterrissage, et 18 % à un piqué ou à un capotage. Des 485 accidents d'avions comprenant un événement à la phase de décollage, 30 % comprenaient une collision avec le relief, 29 % comprenaient une collision avec un objet et 27 % mettaient en cause une perte de maîtrise.

Les collisions avec le relief sont l’événement le plus souvent lié aux accidents d’avions mortels de 2004 à 2013. On a dénombré des collisions avec le relief dans 62 % des 50 accidents d’avions mortels avec des événements lors du décollage, dans 68 % des 87 accidents d’avions mortels qui comptaient des événements en phase de croisière, dans 72 % des 25 accidents d’avions mortels avec des événements en phase de manœuvres, dans 70 % des 46 accidents d’avions mortels qui comprenaient des événements en phase d’approche, et dans 50 % des 30 accidents d’avions mortels avec des événements lors de l’atterrissage.

De 2004 à 2013, des 150 accidents d'hélicoptères avec des événements lors de l’atterrissage, 27 % comprenaient un atterrissage brutal, 23 % une collision avec un objet, 20 % une perte de maîtrise et 19 % une collision avec le relief. Des 105 accidents d’hélicoptères où des événements en phase de manœuvres se sont produits, 50 % étaient liés à une collision avec le relief, 27 % à une perte de maîtrise et 26 % à une collision avec un objet.

Les collisions avec le relief étaient également l’événement le plus souvent lié aux accidents d’hélicoptères mortels, de 2004 à 2013. Les collisions avec le relief étaient en cause dans 9 des 12 accidents d’hélicoptères mortels comprenant des événements en phase de décollage, dans 21 des 30 accidents d’hélicoptères mortels comprenant des événements en phase de croisière, dans 17 des 25 accidents d’hélicoptères mortels comprenant des événements en phase de manœuvres, dans 4 des 9 accidents d’hélicoptères mortels comprenant des événements en phase d’approche et dans 6 des 7 accidents d’hélicoptères mortels comprenant des événements en phase d’atterrissage.

Types d’opérations (tableau 6) : En 2013, les accidents d’avions sont surtout liés aux vols récréatifs (62 %), au transport aérien (12 %) et aux vols d’entraînement (12 %). Les accidents d'hélicoptères sont survenus principalement durant les vols de transport (30 %) et de lutte contre l'incendie (11 %).

Incidents

Aperçu des incidents (tableaux 1, 9 et 10)

En 2013, 685 incidents ont été signalés conformément aux exigences de déclaration des événements du BST, dont 578 mettaient en cause des aéronefs immatriculés au Canada, soit une augmentation de 8 % par rapport aux 636 accidents signalés en 2012, mais une baisse de 10 % par rapport à la moyenne annuelle sur cinq ans de 761 accidents. L’analyse statistique au moyen de la régression linéaire indique une tendance à la baisse statistiquement significative du taux d’accident (p <0,05) au cours de la période de 2004 à 2013.

Les incidents les plus fréquents en 2012 pour tous les avions immatriculés au Canada et à l’étranger sont les déclarations d’une situation d’urgence (42 %), les risques de collision et les pertes d’espacement (17 %) ainsi que les pannes moteur (12 %) (figure 7).

Figure 7 - Répartition des incidents à signaler en 2013 par type [D]

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Annexes

Annexe A : Tableaux d'événements aéronautiques

Tableau 1. Événements aéronautiques devant être signalés 2004-2013
  2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013
Accidents 308 306 303 323 294 297 288 257 291 275
Accidents au Canada liés à un aéronef immatriculé au Canada 279 283 278 300 274 271 273 240 267 261
Accidents à l'étranger liés à un aéronef immatriculé au Canada 9 7 11 13 7 11 1 7 8 4
Accidents au Canada liés à un aéronef immatriculé à l'étranger 21 18 14 10 15 15 14 10 17 10
Accidents par type d'opérateur 308 306 303 323 294 297 288 257 291 275
Commercial 87 94 105 98 95 74 86 77 73 64
Avion de ligne (705) 3 4 7 4 6 2 6 6 5 6
Transport régional (704) 1 7 4 4 5 6 7 6 5 3
Taxi aérien (703) 58 56 63 53 64 44 44 37 34 32
Travail aérien (702) 21 26 30 34 19 20 28 27 26 21
Aéronef étranger / Autres types d'opérateur commercial (a) 4 2 1 4 2 2 1 1 4 2
État 4 2 4 2 5 4 5 2 4 6
Compagnie 6 10 3 10 4 6 2 7 6 6
Exploitant privé / Autres types d'opérateur (b) 213 201 191 213 191 215 195 172 208 199
Accidents par type d'aéronef 308 306 303 323 294 297 288 257 291 275
Avion 221 218 216 243 208 223 220 201 207 211
Hélicoptère 41 50 56 46 44 33 31 36 40 27
Ultra-léger 37 31 28 30 29 35 30 17 36 24
Autres types d'aéronef (c) 9 8 4 5 13 7 7 3 8 14
Nombre d'aéronefs lié dans des accidents * 314 314 311 327 300 303 290 261 296 278
Avions 225 224 223 245 214 228 222 204 211 213
Hélicoptères 42 51 56 47 44 33 31 36 41 27
Ultra-légers 38 31 28 30 29 35 30 17 36 24
Autres types d'aéronef (c) 9 8 4 5 13 7 7 4 8 14
Accidents mortels par type d'aéronef 33 44 34 38 38 34 36 35 42 36
Avion 20 27 24 25 16 21 28 23 25 23
Hélicoptère 5 10 9 6 9 8 3 8 7 6
Ultra-léger 6 5 1 5 12 4 3 3 8 4
Autres types d'aéronef (c) 2 2 0 2 1 1 2 1 2 4
Décès 57 69 55 56 64 71 70 67 63 63
Blessés graves 37 61 53 65 50 45 36 44 49 22
Accidents au Canada liés à un aéronef immatriculé à l'étranger 21 18 14 10 15 15 14 10 17 10
Accidents mortels 3 6 2 0 0 2 2 2 1 2
Décès 10 10 2 0 0 2 2 2 1 2
Blessés graves 3 15 1 2 5 3 1 1 4 0
Incidents (d) 865 796 807 874 887 789 815 677 636 685
Incidents au Canada liés à un aéronef immatriculé au Canada 645 571 580 622 651 591 583 520 481 539
Incidents à l'étranger liés à un aéronef immatriculé au Canada 89 79 78 69 78 66 83 55 49 39
Incidents au Canada liés à un aéronef immatriculé à l'étranger 164 184 188 224 194 155 188 127 128 126
Incidents par type (d) 865 796 807 874 887 789 815 677 636 685
Risque de collision / Perte d'espacement 216 174 168 168 172 153 206 120 101 115
Déclaration d'une situation d'urgence 264 222 260 298 314 312 310 275 260 291
Panne moteur 134 139 130 129 120 107 87 95 90 83
Fumée / Incendie 90 99 102 123 107 97 81 88 71 67
Collision 21 12 21 13 8 9 4 7 5 15
Autres types d'incident 140 150 126 143 166 111 127 92 109 114

Données produites le 24 janvier 2014.

Les accidents et les incidents devant être signalés sont déclarés conformément à la réglementation du BST sur la déclaration obligatoire d'événements.

Les totaux peuvent ne pas égaler la somme de leurs parties. Par exemple, dans le total « Accidents par type d'aéronef », lorsqu'un événement inclut un avion et un hélicoptère, l'événement est comptabilisé dans les 2 parties, mais une seule fois dans le total.

* Le « Nombre d'aéronefs lié à des accidents » est une somme d'aéronefs, tous les autres données sont des sommations d'accident.

  1. L'information concernant le type d'avion commercial n'est pas disponible pour les aéronefs immatriculés à l'étranger.
  2. Autres types d'opérateur inclut, sans s'y limiter, les organismes qui louent des aéronefs (comme les écoles de pilotage, les aéroclubs, etc.).
  3. Inclut les montgolfières, gyrocoptères, planeurs, dirigeables, deltaplanes et les autres types d'aéronef similaire.
  4. Les incidents devant être signalés incluent les avions d'une masse maximale homologuée au décollage (MMHD) de plus de 5 700 kg et les giravions d'une MMHD de plus de 2 250 kg.

Source: Bureau de la sécurité des transports du Canada

Tableau 2. Événements liés à un aéronef immatriculé au Canada 2004-2013
  2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013
Accidents par type d'aéronef et d'opérateur (a) 252 259 262 284 252 249 244 230 239 242
Accidents d'avion 203 203 202 234 197 210 209 192 193 203
Commercial 53 57 54 58 63 54 57 49 45 39
Avion de ligne (705) 3 4 7 4 6 2 6 5 5 6
Transport régional (704) 1 6 4 4 5 5 6 4 5 3
Taxi aérien (703) 41 33 30 39 41 36 28 26 20 18
Travail aérien (702) 8 14 13 11 12 10 17 14 15 12
Autres types d'opérateur commercial 0 0 0 0 0 1 0 0 0 0
État 2 1 4 1 3 2 3 2 2 2
Compagnie 4 6 2 7 4 4 2 4 3 4
Exploitant privé / Autres types d'opérateur (b) 145 139 142 168 127 152 147 138 143 158
Accidents d'hélicoptère 40 49 56 45 42 32 29 35 40 27
Commercial 31 35 50 34 28 19 27 26 27 22
État 1 1 0 1 0 0 0 0 2 1
Compagnie 0 0 0 3 0 1 0 1 1 0
Exploitant privé / Autres types d'opérateur (b) 8 13 6 7 14 12 2 8 10 4
Autres types d'aéronef (c) 9 8 4 5 13 7 6 3 6 13
Accidents mortels par type d'aéronef et d'opérateur (a) 24 34 31 33 26 28 31 30 33 30
Accidents d'avion 18 22 22 25 16 20 27 21 25 22
Commercial 3 9 6 7 3 5 12 10 6 7
Avion de ligne (705) 0 0 0 0 0 0 0 1 0 0
Transport régional (704) 0 1 0 1 0 0 1 1 1 1
Taxi aérien (703) 3 6 5 5 3 5 7 6 3 5
Travail aérien (702) 0 2 1 1 0 0 4 2 2 1
Autres types d'opérateur commercial 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
État 0 0 1 0 0 0 0 0 0 0
Compagnie 0 0 0 1 2 0 0 0 0 1
Exploitant privé / Autres types d'opérateur (b) 15 13 15 17 11 15 15 11 19 14
Accidents d'hélicoptère 4 10 9 6 9 7 3 8 7 6
Autres types d'aéronef (c) 2 2 0 2 1 1 1 1 1 3
Décès (a) 37 55 52 50 51 64 64 62 54 57
Blessés graves (a) 27 37 40 56 40 34 31 38 39 19
Incidents par type (d) 734 650 658 691 729 657 666 575 530 578
Risque de collision / Perte d'espacement 182 150 150 152 149 137 179 105 92 105
Déclaration d'une situation d'urgence 204 152 184 186 235 236 238 224 200 231
Panne moteur 118 116 106 108 98 94 67 87 77 70
Fumée / Incendie 81 85 86 106 90 84 70 67 59 55
Collision 21 8 18 9 7 7 3 7 4 14
Autres types d'incident 128 139 114 130 150 99 109 85 98 103
Accidents liés à un ultra-léger 36 31 28 30 29 34 30 17 36 23
Accidents mortels 6 5 1 5 12 4 3 3 8 4
Décès 10 6 1 6 13 5 4 3 8 4
Blessés graves 7 9 12 7 5 8 4 5 6 3

Données produites le 24 janvier 2014.

Les accidents et les incidents devant être signalés sont déclarés conformément à la réglementation du BST sur la déclaration obligatoire d'événements.

Les totaux peuvent ne pas égaler la somme de leurs parties. Par exemple, dans le total «Accidents par type d'aéronef», lorsqu'un événement inclut un avion et un hélicoptère, l'événement est comptabilisé dans les 2 parties, mais une seule fois dans le total.

  1. Accidents d'aéronefs immatriculés au Canada, excluant les ultra-légers.
  2. Autres types d'opérateur inclut, sans s'y limiter, les organismes qui louent des aéronefs (comme les écoles de pilotage, les aéroclubs, etc.).
  3. Inclut les montgolfières, gyrocoptères, planeurs, dirigeables, deltaplanes et les autres types d'aéronefs similaires.
  4. Les incidents devant être signalés incluent les avions d'une masse maximale homologuée au décollage (MMHD) de plus de 5 700 kg et les giravions d'une MMHD de plus de 2 250 kg.

Source: Bureau de la sécurité des transports du Canada

Tableau 3a. Taux d'accidents lié à un aéronef immatriculé au Canada (par heures de vol, excluant les ultra-légers et les autres types d'aéronef) 2004-2013
2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013
Accidents 243 251 258 279 239 242 238 227 233 230
Accidents mortels 22 32 31 31 25 27 30 29 32 28
Décès 35 52 52 47 50 63 63 60 53 55
Heures de vol (en milliers) (a) 3 751 3 753 3 917 4 198 4 236 3 859 3 974 4 262 4 204 4 261
Accidents par 100 000 heures de vol 6,5 6,7 6,6 6,6 5,6 6,3 6,0 5,3 5,5 5,4
Accidents mortels par 100 000 heures de vol 0,6 0,9 0,8 0,7 0,6 0,7 0,8 0,7 0,8 0,7
Décès par 100 000 heures de vol 0,9 1,4 1,3 1,1 1,2 1,6 1,6 1,4 1,3 1,3

Données produites le 24 janvier 2014.

Les accidents sont signalés conformément à la réglementation du BST sur la déclaration obligatoire d'événements.

Aéronefs immatriculés au Canada, excluant les ultra-légers, montgolfières, gyrocoptères, planeurs, dirigeables, deltaplanes et les autres types d'aéronefs similaires.

  1. Source : Transports Canada. (Les heures de 2012 et 2013 sont des estimations).

Source: Bureau de la sécurité des transports du Canada

Tableau 3b. Taux d'accidents d'aéronef au Canada (par mouvements, excluant les ultra-légers et les autres types d'aéronef) 2004-2013
2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013
Accidents 253 260 261 277 245 246 250 230 239 234
Accidents mortels 23 36 29 30 21 28 31 30 31 26
Décès 43 59 49 44 43 64 64 61 52 50
Mouvements d'aéronef en milliers (a) 5 732 5 730 5 842 6 300 6 339 6 033 5 883 5 720 5 715 6 005
Accidents par 100 000 mouvements 4,4 4,5 4,5 4,4 3,9 4,1 4,2 4,0 4,2 3,9
Accidents mortels par 100 000 mouvements 0,4 0,6 0,5 0,5 0,3 0,5 0,5 0,5 0,5 0,4
Décès par 100 000 mouvements 0,8 1,0 0,8 0,7 0,7 1,1 1,1 1,1 0,9 0,8

Données produites le 24 janvier 2014.

Les accidents sont signalés conformément à la réglementation du BST sur la déclaration obligatoire d'événements.

Excluant les ultra-légers, montgolfières, gyrocoptères, planeurs, dirigeables, deltaplanes et les autres types d'aéronefs similaires.

  1. Source: Statistique Canada . ( Tableaux CANSIM 401-0008, 401-0015, 401-0021 )

Source: Bureau de la sécurité des transports du Canada

Tableau 4. Décès liés à des accidents d'aéronef 2004-2013
  2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013
Décès 57 69 55 56 64 71 70 67 63 63
Décès au Canada liés à un aéronef immatriculé au Canada 45 60 48 53 57 67 68 64 61 55
Décès à l'étranger liés à un aéronef immatriculé au Canada 2 1 5 3 7 2 0 1 1 6
Décès au Canada liés à un aéronef immatriculé à l'étranger 10 10 2 0 0 2 2 2 1 2
Décès par type d'opérateur 57 69 55 56 64 71 70 67 63 63
Commercial 25 26 28 19 25 36 36 38 17 28
Avion de ligne (705) 0 0 0 0 0 0 0 12 0 0
Transport régional (704) 0 2 0 1 0 17 1 2 1 5
Taxi aérien (703) 18 17 18 10 20 18 28 16 12 19
Travail aérien (702) 0 7 10 9 5 1 7 8 3 4
Aéronef étranger / Autres types d'opérateur commercial (a) 7 0 0 0 0 0 0 0 1 0
État 0 0 1 0 0 0 0 0 1 0
Compagnie 0 1 0 1 7 0 0 2 0 1
Exploitant privé / Autres types d'opérateur (b) 32 42 26 36 32 35 34 27 45 34
Décès des membres d'équipage par type d'opérateur 37 44 32 37 35 35 39 37 40 42
Commercial 11 15 12 12 8 10 17 18 10 20
Avion de ligne (705) 0 0 0 0 0 0 0 4 0 0
Transport régional (704) 0 2 0 0 0 2 1 2 0 2
Taxi aérien (703) 4 9 5 7 6 7 11 7 7 14
Travail aérien (702) 0 4 7 6 2 1 5 5 2 4
Aéronef étranger / Autres types d'opérateur commercial (a) 7 0 0 0 0 0 0 0 1 0
État 0 0 1 0 0 0 0 0 1 0
Compagnie 0 1 0 1 2 0 0 2 0 1
Exploitant privé / Autres types d'opérateur (b) 26 28 19 24 25 25 22 17 29 21
Décès de passagers par type d'opérateur 20 25 22 19 28 36 30 29 22 19
Commercial 14 11 15 7 16 26 18 20 6 8
Avion de ligne (705) 0 0 0 0 0 0 0 8 0 0
Transport régional (704) 0 0 0 1 0 15 0 0 1 3
Taxi aérien (703) 14 8 12 3 14 11 16 9 5 5
Travail aérien (702) 0 3 3 3 2 0 2 3 0 0
Aéronef étranger / Autres types d'opérateur commercial (a) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
État 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Compagnie 0 0 0 0 5 0 0 0 0 0
Exploitant privé / Autres types d'opérateur (b) 6 14 7 12 7 10 12 9 16 11
Décès au sol 0 0 1 0 1 0 1 1 1 2
Décès par type d'aéronef 57 69 55 56 64 71 70 67 63 63
Avion 40 45 42 39 34 38 57 47 44 44
Hélicoptère 5 15 12 8 16 27 7 15 9 12
Ultra-léger 10 6 1 6 13 5 4 3 8 4
Autres types d'aéronef (c) 2 3 0 3 1 1 2 2 2 7

Données produites le 24 janvier 2014.

Les accidents sont signalés conformément à la réglementation du BST sur la déclaration obligatoire d'événements.

Les totaux peuvent ne pas égaler la somme de leurs parties. Par exemple, dans le total « Décès par type d'aéronef », lorsqu'un événement inclut un avion et un hélicoptère, les décès sont comptabilisés dans les 2 parties, mais une seule fois dans le total.

  1. L'information concernant le type d'avion commercial n'est pas disponible pour les aéronefs immatriculés à l'étranger.
  2. Autres types d'opérateur inclut, sans s'y limiter, les organismes qui louent des aéronefs (comme les écoles de pilotage, les aéroclubs, etc.).
  3. Inclut les montgolfières, gyrocoptères, planeurs, dirigeables, deltaplanes et les autres types d'aéronefs similaires.

Source: Bureau de la sécurité des transports du Canada

Tableau 5. Blessés graves liés à des accidents d'aéronef 2004-2013
  2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013
Blessés graves 37 61 53 65 50 45 36 44 49 22
Blessés graves au Canada liés à un aéronef immatriculé au Canada 34 45 51 61 45 41 35 34 40 22
Blessés graves à l'étranger liés à un aéronef immatriculé au Canada 0 1 1 2 0 1 0 9 5 0
Blessés graves au Canada liés à un aéronef immatriculé à l'étranger 3 15 1 2 5 3 1 1 4 0
Blessés graves par type d'opérateur 37 61 53 65 50 45 36 44 49 22
Commercial 14 24 20 30 24 11 16 26 20 11
Avion de ligne (705) 0 1 1 0 1 1 1 10 1 0
Transport régional (704) 0 0 0 1 2 1 4 2 2 2
Taxi aérien (703) 10 4 16 15 18 6 7 9 15 6
Travail aérien (702) 2 7 2 14 3 3 4 5 1 3
Aéronef étranger / Autres types d'opérateur commercial (a) 2 12 1 0 0 0 0 0 1 0
État 0 1 2 3 0 2 1 0 0 0
Compagnie 0 4 0 1 0 3 0 0 0 0
Exploitant privé / Autres types d'opérateur (b) 23 33 31 31 26 29 19 18 29 11
Membres d'équipage blessés gravement par type d'opérateur 26 37 28 30 25 26 22 18 25 13
Commercial 8 11 9 10 11 5 6 6 5 4
Avion de ligne (705) 0 1 1 0 0 0 0 0 0 0
Transport régional (704) 0 0 0 1 0 0 1 0 2 0
Taxi aérien (703) 4 2 6 3 9 2 2 2 1 2
Travail aérien (702) 2 6 2 6 2 3 3 4 1 2
Aéronef étranger / Autres types d'opérateur commercial (a) 2 2 0 0 0 0 0 0 1 0
État 0 1 1 1 0 1 1 0 0 0
Compagnie 0 2 0 0 0 2 0 0 0 0
Exploitant privé / Autres types d'opérateur (b) 18 23 18 19 14 18 15 12 20 9
Passagers blessés gravement par type d'opérateur 9 22 23 32 25 19 13 25 23 8
Commercial 5 11 10 20 13 6 10 19 14 6
Avion de ligne (705) 0 0 0 0 1 1 1 10 0 0
Transport régional (704) 0 0 0 0 2 1 3 2 0 2
Taxi aérien (703) 5 1 9 12 9 4 5 7 14 4
Travail aérien (702) 0 0 0 8 1 0 1 0 0 0
Aéronef étranger / Autres types d'opérateur commercial (a) 0 10 1 0 0 0 0 0 0 0
État 0 0 1 2 0 1 0 0 0 0
Compagnie 0 1 0 1 0 1 0 0 0 0
Exploitant privé / Autres types d'opérateur (b) 4 10 12 9 12 11 3 6 9 2
Blessés graves au sol 2 2 2 3 0 0 1 1 1 1
Blessés graves par type d'aéronef 37 61 53 65 50 45 36 44 49 22
Avion 20 41 28 32 29 24 28 31 32 13
Hélicoptère 6 10 9 13 14 11 3 8 7 6
Ultra-léger 8 9 12 7 5 8 4 5 6 3
Autres types d'aéronef (c) 3 2 4 13 2 2 1 0 4 0

Données produites le 24 janvier 2014.

Les accidents sont signalés conformément à la réglementation du BST sur la déclaration obligatoire d'événements.

Les totaux peuvent ne pas égaler la somme de leurs parties. Par exemple, dans le total « Blessés graves par type d'aéronef », lorsqu'un événement inclut un avion et un hélicoptère, les blessés graves sont comptabilisés dans les 2 parties, mais une seule fois dans le total.

  1. L'information concernant le type d'avion commercial n'est pas disponible pour les aéronefs immatriculés à l'étranger.
  2. Autres types d'opérateur inclut, sans s'y limiter, les organismes qui louent des aéronefs (comme les écoles de pilotage, les aéroclubs, etc.).
  3. Inclut les montgolfières, gyrocoptères, planeurs, dirigeables, deltaplanes et les autres types d'aéronefs similaires.

Source: Bureau de la sécurité des transports du Canada

Tableau 6. Accidents liés à des avions et des hélicoptères immatriculés au Canada par type d'opérateur 2004-2013
2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013
Accidents d'avion par type d'opération 203 203 202 234 197 210 209 192 193 203
Entraînement 25 16 33 33 30 43 28 28 27 24
Récréatif / Voyage 118 116 96 118 83 109 108 102 109 126
Affaires 4 6 8 15 7 4 6 7 4 2
Gestion des incendies 3 2 4 0 1 3 2 1 2 3
Test / Démonstration / Convoyage 7 5 6 8 4 0 6 4 4 4
Épandage 3 6 8 8 9 4 10 4 4 7
Inspection 0 1 1 0 1 1 1 0 1 1
Transport aérien 35 35 37 40 46 34 37 35 28 25
Ambulance aérienne 2 1 3 2 3 5 2 1 1 0
Excursion aérienne 0 2 3 1 2 2 1 2 6 1
Autres / Inconnus 6 14 5 9 11 8 9 10 9 11
Accidents d'avion mortel par type d'opération 18 22 22 25 16 20 27 21 25 22
Entraînement 4 0 4 3 0 1 1 1 1 2
Récréatif / Voyage 10 12 11 10 8 13 14 10 16 10
Affaires 0 0 1 1 2 1 1 0 1 1
Gestion des incendies 0 0 0 0 0 0 2 0 0 0
Test / Démonstration / Convoyage 0 1 1 4 1 0 0 0 1 1
Épandage 0 0 0 1 1 0 0 0 0 1
Inspection 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Transport aérien 3 7 5 4 3 4 7 8 4 5
Ambulance aérienne 0 0 0 1 0 1 0 0 0 0
Excursion aérienne 0 0 0 1 0 0 0 1 0 0
Autres / Inconnus 1 2 1 0 1 0 2 1 3 2
Accidents d'hélicoptère par type d'opération 40 49 56 45 42 32 29 35 40 27
Entraînement 4 3 2 3 6 5 0 2 1 1
Récréatif / Voyage 5 11 4 4 9 5 2 9 8 2
Affaires 0 1 0 5 0 3 0 0 3 1
Gestion des incendies 4 1 3 0 0 4 1 2 1 3
Test / Démonstration / Convoyage 2 0 2 3 0 0 1 1 0 1
Épandage 1 2 0 2 1 0 3 1 4 0
Inspection 2 0 1 1 0 0 1 2 2 2
Transport aérien 15 19 29 16 22 10 15 13 9 8
Ambulance aérienne 0 1 0 0 1 0 0 0 1 2
Excursion aérienne 0 0 0 0 0 1 0 0 1 0
Autres / Inconnus 7 11 15 12 3 4 6 5 10 7
Accident d'hélicoptère mortel par type d'opération 4 10 9 6 9 7 3 8 7 6
Entraînement 0 0 0 0 0 1 0 1 1 0
Récréatif / Voyage 1 5 0 0 3 2 0 2 0 0
Affaires 0 1 0 1 0 0 0 0 1 0
Gestion des incendies 0 0 2 0 0 1 0 1 0 0
Test / Démonstration / Convoyage 0 0 1 0 0 0 1 1 0 0
Épandage 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Inspection 1 0 0 1 0 0 0 1 0 1
Transport aérien 2 3 2 3 4 3 2 1 1 3
Ambulance aérienne 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1
Excursion aérienne 0 0 0 0 0 0 0 0 1 0
Autres / Inconnus 0 1 4 2 2 0 0 1 3 1

Données produites le 24 janvier 2014.

Les accidents sont signalés conformément à la réglementation du BST sur la déclaration obligatoire d'événements.

Les totaux peuvent ne pas égaler la somme de leurs parties. Par exemple, dans le total « Accidents d'avion par type d'opération », lorsqu'un événement inclut un avion d'« Entraînement » et un d' « Inspection », l'événement est comptabilisé dans les 2 parties, mais une seule fois dans le total.

Aéronefs immatriculés au Canada, excluant les ultra-légers, montgolfières, gyrocoptères, planeurs, dirigeables, deltaplanes et les autres types d'aéronefs similaires.

Source: Bureau de la sécurité des transports du Canada

Tableau 7. Accidents d'aéronef par province / territoire 2004-2013
  2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013
Accidents par province / territoire 308 306 303 323 294 297 288 257 291 275
Terre-Neuve-et-Labrador 5 5 4 6 7 3 3 3 5 3
Île-du-Prince-Édouard 0 1 0 0 0 1 0 0 0 0
Nouvelle-Écosse 5 0 2 4 6 3 7 5 5 5
Nouveau-Brunswick 8 6 3 8 1 2 5 3 3 2
Québec 55 64 56 72 58 68 65 58 71 66
Ontario 92 73 60 81 69 74 71 63 67 72
Manitoba 12 19 21 18 27 19 27 17 18 12
Saskatchewan 13 15 19 23 19 14 18 18 9 19
Alberta 33 34 44 32 33 31 25 22 35 29
Colombie-Britannique 60 70 64 46 44 59 47 43 54 51
Yukon 7 5 4 7 7 4 3 8 8 4
Territoires du Nord-Ouest 7 5 5 8 8 6 9 6 5 2
Nunavut 2 2 8 5 8 2 7 4 3 5
Autres espaces où la circulation aérienne est sous le contrôle canadien 0 0 2 0 0 0 0 0 0 1
À l'étranger 9 7 11 13 7 11 1 7 8 4
Accidents mortels par province / territoire 33 44 34 38 38 34 36 35 42 36
Terre-Neuve-et-Labrador 1 1 0 1 0 2 1 0 0 0
Île-du-Prince-Édouard 0 0 0 0 0 1 0 0 0 0
Nouvelle-Écosse 2 0 0 1 0 0 1 1 0 1
Nouveau-Brunswick 0 1 1 0 0 0 2 0 0 0
Québec 6 10 4 6 5 10 9 5 10 5
Ontario 6 7 4 6 7 6 9 6 10 8
Manitoba 2 2 0 3 1 0 1 1 3 2
Saskatchewan 2 1 4 5 0 2 0 3 1 2
Alberta 2 5 6 3 8 1 2 4 6 4
Colombie-Britannique 8 16 9 10 10 8 7 10 9 9
Yukon 0 0 1 1 1 1 0 1 1 0
Territoires du Nord-Ouest 1 0 1 1 2 1 3 2 0 0
Nunavut 1 0 0 0 0 0 1 1 1 1
Autres espaces où la circulation aérienne est sous le contrôle canadien 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1
À l'étranger 2 1 4 1 4 2 0 1 1 3
Décès par province / territoire 57 69 55 56 64 71 70 67 63 63
Terre-Neuve-et-Labrador 1 2 0 1 0 18 2 0 0 0
Île-du-Prince-Édouard 0 0 0 0 0 1 0 0 0 0
Nouvelle-Écosse 8 0 0 1 0 0 2 1 0 1
Nouveau-Brunswick 0 1 1 0 0 0 2 0 0 0
Québec 7 14 7 7 7 16 26 9 11 6
Ontario 22 11 6 7 8 12 14 9 19 18
Manitoba 2 2 0 5 1 0 1 1 4 5
Saskatchewan 2 2 4 6 0 4 0 8 5 3
Alberta 2 8 9 5 12 1 4 5 6 5
Colombie-Britannique 8 28 16 17 26 14 15 16 15 15
Yukon 0 0 1 1 1 1 0 1 1 0
Territoires du Nord-Ouest 2 0 6 3 2 2 3 4 0 0
Nunavut 1 0 0 0 0 0 1 12 1 1
Autres espaces où la circulation aérienne est sous le contrôle canadien 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3
À l'étranger 2 1 5 3 7 2 0 1 1 6

Données produites le 24 janvier 2014.

Les accidents sont signalés conformément à la réglementation du BST sur la déclaration obligatoire d'événements.

Source: Bureau de la sécurité des transports du Canada

Tableau 8. Accidents liés à un aéronef immatriculé au Canada par province / territoire ( excluant les ultra-légers ) 2004-2013
  2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013
Accidents par province / territoire 252 259 262 284 252 249 244 230 239 242
Terre-Neuve-et-Labrador 5 5 3 5 5 3 3 3 5 3
Île-du-Prince-Édouard 0 1 0 0 0 1 0 0 0 0
Nouvelle-Écosse 3 0 0 3 2 1 7 3 3 5
Nouveau-Brunswick 5 5 2 7 1 2 4 3 3 2
Québec 44 56 48 61 50 60 52 52 52 57
Ontario 71 57 52 71 62 61 55 56 54 59
Manitoba 12 18 17 17 24 19 25 16 15 12
Saskatchewan 13 13 18 21 18 12 18 17 8 18
Alberta 29 28 41 31 28 28 24 18 30 27
Colombie-Britannique 46 59 53 36 33 44 38 39 46 44
Yukon 6 3 4 6 7 2 3 7 7 4
Territoires du Nord-Ouest 7 5 5 8 8 5 8 6 5 2
Nunavut 2 2 8 5 7 1 6 3 3 4
Autres espaces où la circulation aérienne est sous le contrôle canadien 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1
À l'étranger 9 7 11 13 7 10 1 7 8 4
Accidents mortels par province / territoire 24 34 31 33 26 28 31 30 33 30
Terre-Neuve-et-Labrador 1 1 0 1 0 2 1 0 0 0
Île-du-Prince-Édouard 0 0 0 0 0 1 0 0 0 0
Nouvelle-Écosse 1 0 0 0 0 0 1 0 0 1
Nouveau-Brunswick 0 1 0 0 0 0 2 0 0 0
Québec 4 9 3 4 4 8 8 5 4 3
Ontario 2 6 4 6 4 5 8 4 9 5
Manitoba 2 2 0 3 1 0 1 1 3 2
Saskatchewan 2 0 3 4 0 1 0 3 1 2
Alberta 2 2 6 3 4 1 2 3 5 4
Colombie-Britannique 6 12 9 9 6 8 5 9 8 8
Yukon 0 0 1 1 1 0 0 1 1 0
Territoires du Nord-Ouest 1 0 1 1 2 1 2 2 0 0
Nunavut 1 0 0 0 0 0 1 1 1 1
Autres espaces où la circulation aérienne est sous le contrôle canadien 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1
À l'étranger 2 1 4 1 4 1 0 1 1 3
Décès par province / territoire 37 55 52 50 51 64 64 62 54 57
Terre-Neuve-et-Labrador 1 2 0 1 0 18 2 0 0 0
Île-du-Prince-Édouard 0 0 0 0 0 1 0 0 0 0
Nouvelle-Écosse 1 0 0 0 0 0 2 0 0 1
Nouveau-Brunswick 0 1 0 0 0 0 2 0 0 0
Québec 4 12 6 5 6 14 25 9 5 4
Ontario 14 10 6 7 4 11 12 7 18 15
Manitoba 2 2 0 5 1 0 1 1 4 5
Saskatchewan 2 0 3 5 0 2 0 8 5 3
Alberta 2 4 9 5 8 1 4 4 5 5
Colombie-Britannique 6 23 16 15 22 14 13 15 14 14
Yukon 0 0 1 1 1 0 0 1 1 0
Territoires du Nord-Ouest 2 0 6 3 2 2 2 4 0 0
Nunavut 1 0 0 0 0 0 1 12 1 1
Autres espaces où la circulation aérienne est sous le contrôle canadien 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3
À l'étranger 2 1 5 3 7 1 0 1 1 6

Données produites le 24 janvier 2014.

Les accidents sont signalés conformément à la réglementation du BST sur la déclaration obligatoire d'événements.

Source : Bureau de la sécurité des transports du Canada

Tableau 9. Incidents d'aéronef devant être signalés 2004-2013
  2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013
Incidents par type 865 796 807 874 887 789 815 677 636 685
Risque de collision / Perte d'espacement 216 174 168 168 172 153 206 120 101 115
Déclaration d'une situation d'urgence 264 222 260 298 314 312 310 275 260 291
Panne moteur 134 139 130 129 120 107 87 95 90 83
Fumée / Incendie 90 99 102 123 107 97 81 88 71 67
Collision 21 12 21 13 8 9 4 7 5 15
Difficultés de maîtrise 43 44 41 41 39 24 32 31 33 24
Incapacité de l'équipage 55 67 57 65 78 59 50 26 40 58
Incident lié à des marchandises dangereuses 0 1 2 3 1 3 1 0 1 3
Dépressurisation 9 14 9 13 17 6 11 16 15 14
Manque de carburant 13 10 6 8 7 4 9 6 7 2
Sortie de piste 11 11 7 9 18 9 14 11 10 9
Mauvais carburant 2 1 1 0 1 0 0 0 0 0
Largage de la charge 5 1 3 3 5 3 9 1 1 4
Défaillance de la boîte de transmission ou de la boîte d'engrenages 2 1 0 1 0 3 1 1 2 0
Incidents par type d'opérateur 865 796 807 874 887 789 815 677 636 685
Commercial 819 732 773 823 857 750 776 637 598 652
Avion de ligne (705) 578 488 528 563 590 498 520 447 409 449
Transport régional (704) 91 89 80 75 94 88 85 75 78 90
Taxi aérien (703) 37 39 52 25 36 43 31 29 26 35
Travail aérien (702) 38 22 20 20 24 31 26 15 11 12
Avion étranger / Autres types d'opérateur commercial (a) 144 151 165 196 181 138 170 111 110 111
État 29 28 21 29 17 24 26 14 21 20
Compagnie 34 45 30 43 21 29 20 22 20 20
Exploitant privé / Autres types d'opérateur (b) 37 40 31 24 33 26 31 25 21 19
Incidents par type d'aéronef 865 796 807 874 887 789 815 677 636 685
Avion 845 779 787 854 870 771 790 659 624 669
Hélicoptère 28 20 29 22 19 21 33 20 17 20
Ultra-légers et autres types d'aéronef (c) 0 1 1 0 1 1 2 0 0 0
Nombre d'aéronefs lié à des incidents * 1038 956 974 1031 1052 915 979 779 733 796
Avions 1008 935 942 1009 1032 892 944 759 716 776
Hélicoptères 30 20 30 22 19 22 33 20 17 20
Ultra-légers et autres types d'aéronef (c) 0 1 2 0 1 1 2 0 0 0
Incidents par province / territoire 865 796 807 874 887 789 815 677 636 685
Terre-Neuve-et-Labrador 19 25 24 19 21 16 30 14 17 29
Île-du-Prince-Édouard 2 1 2 1 2 2 0 1 0 2
Nouvelle-Écosse 23 14 17 26 20 18 25 19 17 11
Nouveau-Brunswick 10 11 14 17 12 5 10 7 7 7
Québec 85 123 101 127 127 97 109 126 107 122
Ontario 248 220 244 264 273 195 176 178 155 166
Manitoba 53 39 43 52 59 46 51 31 31 31
Saskatchewan 22 14 20 19 28 18 19 11 18 27
Alberta 118 108 111 79 89 106 84 82 81 102
Colombie-Britannique 142 93 83 133 120 162 156 76 101 99
Yukon 4 3 5 4 4 6 4 3 4 5
Territoires du Nord-Ouest 28 27 25 27 27 14 21 30 17 16
Nunavut 12 16 10 14 17 8 21 19 19 10
Autres espaces où la circulation aérienne est sous le contrôle canadien 10 23 30 23 10 30 26 25 13 19
À l'étranger 89 79 78 69 78 66 83 55 49 39

Données produites le 24 janvier 2014.

Les incidents devant être signalés le sont conformément à la réglementation du BST sur la déclaration obligatoire d'événements.

Les incidents devant être signalés incluent les avions d'une masse maximale homologuée au décollage (MMHD) de plus de 5 700 kg et les giravions d'une MMHD de plus de 2 250 kg.

Les totaux peuvent ne pas égaler la somme de leurs parties. Par exemple, dans le total « Incidents par type d'aéronef », lorsqu'un événement inclut un avion et un hélicoptère, l'événement est comptabilisé dans les 2 parties, mais une seule fois dans le total.

* Le « Nombre d'aéronefs liés à des incidents » est une somme d'aéronefs, tous les autres données sont des sommations d'accident.

  1. L'information concernant le type d'avion commercial n'est pas disponible pour les aéronefs immatriculés à l'étranger.
  2. Autres types d'opérateur inclut, sans s'y limiter, les organismes qui louent des aéronefs (comme les écoles de pilotage, les aéroclubs, etc.).
  3. Inclut les montgolfières, gyrocoptères, planeurs, dirigeables, deltaplanes et les autres types d'aéronefs similaires.

Source: Bureau de la sécurité des transports du Canada

Tableau 10. Incidents devant être signalés liés à un aéronef immatriculé au Canada 2004-2013
  2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013
Incidents par type 734 650 658 691 729 657 666 575 530 578
Risque de collision / Perte d'espacement 182 150 150 152 149 137 179 105 92 105
Déclaration d'une situation d'urgence 204 152 184 186 235 236 238 224 200 231
Panne moteur 118 116 106 108 98 94 67 87 77 70
Fumée / Incendie 81 85 86 106 90 84 70 67 59 55
Collision 21 8 18 9 7 7 3 7 4 14
Difficultés de maîtrise 41 41 31 38 32 18 24 27 31 21
Incapacité de l'équipage 51 67 56 63 76 57 49 26 38 56
Incident lié à des marchandises dangereuses 0 1 2 3 1 3 1 0 1 3
Dépressurisation 7 12 9 11 15 3 10 15 13 10
Manque de carburant 10 5 6 4 4 4 6 5 4 2
Sortie de piste 10 10 6 7 16 8 9 10 9 7
Mauvais carburant 2 1 1 0 1 0 0 0 0 0
Largage de la charge 5 1 3 3 5 3 9 1 1 4
Défaillance de la boîte de transmission ou de la boîte d'engrenages 2 1 0 1 0 3 1 1 1 0
Incidents par type d'opérateur 734 650 658 691 729 657 666 575 530 578
Commercial 700 604 635 660 704 626 636 546 501 551
Avion de ligne (705) 578 487 524 563 586 494 519 445 409 448
Transport régional (704) 91 89 79 75 94 88 85 75 78 90
Taxi aérien (703) 37 39 52 25 36 43 30 29 25 35
Travail aérien (702) 38 22 20 17 24 30 26 15 11 12
Autres types d'opérateur commercial (a) 25 24 31 36 32 19 31 22 14 11
État 27 25 20 28 16 21 22 14 18 19
Compagnie 26 29 21 23 17 21 17 13 15 15
Exploitant privé / Autres types d'opérateur (b) 31 34 27 22 31 25 28 21 18 18
Incidents par type d'aéronef 734 650 658 691 729 657 666 575 530 578
Avion 715 633 638 673 712 639 642 557 519 562
Hélicoptère 27 20 29 20 19 21 32 20 16 20
Ultra-légers et autres types d'aéronef (c) 0 1 1 0 1 1 1 0 0 0
Nombre d'aéronefs lié à des incidents * 886 785 803 833 874 773 812 668 619 680
Avions 857 764 771 813 854 750 779 648 603 660
Hélicoptères 29 20 30 20 19 22 32 20 16 20
Ultra-légers et autres types d'aéronef (c) 0 1 2 0 1 1 1 0 0 0
Incidents par province / territoire 734 650 658 691 729 657 666 575 530 578
Terre-Neuve-et-Labrador 10 14 13 10 13 7 13 10 10 17
Île-du-Prince-Édouard 1 0 2 0 1 1 0 0 0 1
Nouvelle-Écosse 18 7 12 17 12 13 19 14 9 9
Nouveau-Brunswick 10 7 9 12 7 3 8 5 7 4
Québec 66 98 79 90 96 77 90 104 84 96
Ontario 211 175 198 202 222 168 141 148 127 142
Manitoba 43 31 35 43 49 40 45 30 30 27
Saskatchewan 19 11 19 16 26 16 15 11 14 26
Alberta 105 95 99 67 76 92 74 76 75 92
Colombie-Britannique 122 85 72 120 103 141 134 68 87 93
Yukon 2 2 3 4 2 6 3 3 3 3
Territoires du Nord-Ouest 27 25 21 27 27 14 19 30 17 16
Nunavut 9 14 10 9 14 7 17 16 15 10
Autres espaces où la circulation aérienne est sous le contrôle canadien 2 7 8 5 3 6 5 5 3 3
À l'étranger 89 79 78 69 78 66 83 55 49 39

Données produites le 24 janvier 2014.

Les incidents devant être signalés le sont conformément à la réglementation du BST sur la déclaration obligatoire d'événements.

Les incidents devant être signalés incluent les avions d'une masse maximale homologuée au décollage (MMHD) de plus de 5 700 kg et les giravions d'une MMHD de plus de 2 250 kg.

Les totaux peuvent ne pas égaler la somme de leurs parties. Par exemple, dans le total « Incidents par type d'aéronef », lorsqu'un événement inclut un avion et un hélicoptère, l'événement est comptabilisé dans les 2 parties, mais une seule fois dans le total.

* Le « Nombre d'aéronefs liés à des incidents » est une somme d'aéronefs, tous les autres données sont des sommations d'accident.

  1. L'information concernant le type d'avion commercial n'est pas disponible pour les aéronefs immatriculés à l'étranger.
  2. Autres types d'opérateur inclut, sans s'y limiter, les organismes qui louent des aéronefs (comme les écoles de pilotage, les aéroclubs, etc.).
  3. Inclut les montgolfières, gyrocoptères, planeurs, dirigeables, deltaplanes et les autres types d'aéronefs similaires.

Source: Bureau de la sécurité des transports du Canada

Tableau 11. Nombre d'accidents liés à un avion par phase de vol et par catégorie d'événement sélectionnée 2004-2013
  2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 Total
À l'arrêt / Circulation 16 21 20 16 13 20 17 18 17 22 180
Collision avec un objet 5 8 8 6 6 9 6 6 7 8 69
Collision avec un aéronef en mouvement 1 1 4 2 4 3 1 1 2 1 20
Piqué / Capotage 4 2 1 0 1 1 4 3 3 5 24
Train d'atterrissage ( affaissement / escamotage ) 1 2 1 1 0 4 2 3 0 2 16
Perte de maîtrise 2 0 2 1 0 1 3 0 3 4 16
Autres événements 8 14 11 10 6 9 8 10 9 12 97
Décollage 57 50 48 51 40 49 54 41 55 40 485
Collision avec le relief 11 22 18 10 10 14 15 11 22 11 144
Perte de maîtrise 16 18 14 12 7 15 15 12 17 7 133
Collision avec un objet 16 11 18 17 14 16 14 10 17 8 141
Événement au décollage / à l'atterrissage 21 10 10 16 5 13 13 13 19 9 129
Perte de puissance 11 12 9 14 14 12 14 11 6 13 116
Autres événements 43 25 19 26 20 22 27 22 23 20 247
Croisière 25 34 41 29 34 40 31 31 32 34 331
Perte de puissance 11 14 18 11 18 25 13 14 15 15 154
Atterrissage forcé ou par précaution / Amerrissage forcé 6 8 6 6 14 9 11 13 9 8 90
Collision avec le relief 6 8 16 6 5 9 8 8 8 10 84
Événement lié à une composante / à un système 4 7 5 9 4 8 6 5 6 5 59
Autres événements 13 14 21 15 13 18 18 15 13 17 157
Manoeuvre 9 17 11 12 12 3 11 12 10 12 109
Collision avec le relief 2 10 4 8 3 2 5 6 7 7 54
Perte de maîtrise 4 3 1 5 3 1 3 1 4 1 26
Collision avec un objet 3 2 4 2 4 0 7 2 1 2 27
Perte de puissance 0 5 0 0 4 1 1 3 0 0 14
Autres événements 5 6 5 4 6 1 3 8 3 5 46
Approche 32 31 25 28 29 31 28 23 18 31 276
Collision avec le relief 9 14 5 5 8 12 11 7 6 6 83
Perte de puissance 5 9 9 6 8 7 7 2 0 11 64
Collision avec un objet 4 5 4 9 8 3 6 8 1 8 56
Événement lié à une composante / à un système 8 5 3 6 6 9 2 5 3 3 50
Atterrissage forcé ou par précaution / Amerrissage forcé 7 4 5 1 6 4 5 3 2 7 44
Perte de maîtrise 7 3 4 3 5 3 6 3 4 4 42
Autres événements 11 16 6 13 4 14 9 7 11 8 99
Atterrissage 133 105 116 149 114 122 112 114 111 116 1192
Sortie de piste / Piste ratée 35 37 27 39 21 29 29 31 33 32 313
Collision avec un objet 24 23 30 32 21 23 25 28 26 18 250
Train d'attérissage ( affaissement / escamotage ) 23 7 16 30 28 18 26 24 22 25 219
Piqué / Capotage 30 17 21 26 25 22 18 18 20 20 217
Perte de maîtrise 29 18 14 25 16 23 20 17 27 19 208
Atterrissage brutal 18 11 20 35 16 19 23 22 20 13 197
Collision avec le relief 29 20 10 21 19 16 18 16 17 12 178
Train d'atterissage non sortie 14 6 5 12 8 12 7 3 7 10 84
Atterrissage forcé ou par précaution / Amerrissage forcé 5 5 8 6 5 11 5 3 9 11 68
Autres événements 33 40 45 39 32 34 40 44 33 39 379
Suivant l'impact 18 20 12 13 13 13 20 10 17 13 149
Incendie / Explosion / Fumée 8 13 7 8 9 8 15 6 6 7 87
Autres événements 11 7 5 6 5 6 5 4 11 6 66

Data extracted 24 January 2014.

Les accidents sont signalés conformément à la réglementation du BST sur la déclaration obligatoire d'événements.

Les totaux n'égalent pas la somme de leurs parties. Par exemple, dans la phase « Décollage », si un événement inclut une « Perte de maîtrise » et une « Perte de puissance » l'événement est comptabilisé dans les 2 parties, mais une seule fois dans le total.

Source: Bureau de la sécurité des transports du Canada

Tableau 12. Nombre d'accidents liés à un hélicoptère par phase de vol et par catégorie d'événement sélectionnée 2004-2013
  2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 Total
À l'arrêt / Circulation 8 9 6 4 3 3 0 6 4 1 44
Collision avec le relief 1 1 2 1 0 1 0 2 1 0 9
Perte de maîtrise 0 1 2 1 1 0 0 2 0 0 7
Collision avec un objet 0 1 1 3 1 0 0 0 0 0 6
Autres événements 7 8 5 2 2 3 0 5 4 1 37
Décollage 7 10 11 7 7 4 2 7 6 7 68
Perte de maîtrise 3 4 7 4 4 1 1 4 1 0 29
Collision avec le relief 3 3 6 2 3 2 2 3 0 2 26
Collision avec un objet 1 2 2 1 0 1 1 0 4 2 14
Perte de puissance 0 1 2 0 1 1 0 2 0 0 7
Autres événements 5 5 5 4 6 1 1 1 1 4 33
Croisière 7 8 12 12 11 11 7 10 9 5 92
Collision avec le relief 2 4 5 6 6 3 3 3 2 1 35
Perte de puissance 3 2 6 4 4 5 3 2 3 1 33
Atterrissage forcé ou par précaution / Amerrissage forcé 2 3 3 3 2 1 1 2 3 1 21
Événement lié à une composante / à un système 2 3 2 0 2 1 1 3 2 1 17
Autres événements 5 4 3 5 8 5 3 5 4 4 46
Manoeuvre 13 11 14 13 9 7 9 10 12 7 105
Collision avec le relief 8 7 5 5 4 3 3 6 6 5 52
Perte de maîtrise 3 5 0 7 2 3 2 2 2 2 28
Collision avec un objet 4 0 7 1 2 2 4 2 3 2 27
Événement lié à l'exploitation 4 1 4 4 1 1 1 2 1 1 20
Perte de puissance 3 1 0 2 2 2 2 0 2 0 14
Autres événements 5 4 8 7 5 5 4 3 5 2 48
Approche 2 6 2 4 3 5 4 6 7 3 42
Collision avec le relief 2 2 1 1 2 3 4 1 1 0 17
Perte de puissance 0 2 1 1 0 1 0 0 2 0 7
Perte de maîtrise 1 2 0 0 0 0 1 1 1 0 6
Collision avec un objet 0 0 0 0 0 1 0 2 0 0 3
Autres événements 1 2 1 2 2 3 3 3 5 3 25
Atterrissage 15 19 21 16 17 15 15 7 13 12 150
Atterrissage brutal 3 2 9 5 6 2 4 4 4 1 40
Collision avec le relief 0 5 3 1 5 5 4 2 4 0 29
Perte de maîtrise 6 5 4 2 6 2 1 1 1 2 30
Collision avec un objet 3 4 5 4 3 4 4 0 2 5 34
Autres événements 8 8 7 9 4 9 7 2 5 9 68
Suivant l'impact 4 9 4 4 3 4 4 4 2 4 42
Incendie / Explosion / Fumée 2 7 3 3 2 3 1 2 1 2 26
Autres événements 2 2 1 1 1 1 3 2 1 2 16

Data extracted 24 January 2014.

Les accidents sont signalés conformément à la réglementation du BST sur la déclaration obligatoire d'événements.

Les totaux n'égalent pas la somme de leurs parties. Par exemple, dans la phase « Décollage », si un événement inclut une « Perte de maîtrise » et une « Perte de puissance » l'événement est comptabilisé dans les 2 parties, mais une seule fois dans le total.

Source: Bureau de la sécurité des transports du Canada

Annexe B – Définitions

Les définitions suivantes s'appliquent aux événements aéronautiques qui doivent être signalés en vertu de la Loi sur le Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports et du Règlement sur le BST.

Événement aéronautique

  1. Tout accident ou incident lié à l'utilisation d'un aéronef;
  2. Toute situation ou condition dont le Bureau a des motifs raisonnables de croire qu'elle pourrait, à défaut de mesures correctives, provoquer un accident ou un incident décrit au point a) ci-dessus.

Accident aéronautique devant être signalé

Accident résultant directement de l'utilisation d'un aéronef au cours duquel, selon le cas :

  1. une personne subit une blessure grave ou décède du fait d'être :
    1. soit à bord de l'aéronef;
    2. soit en contact avec un élément de l'aéronef ou de son contenu;
    3. soit exposée directement au souffle d'un réacteur ou d'un rotor d'hélicoptère;
  2. l'aéronef subit des dommages qui altèrent sa résistance structurale, ses performances ou ses caractéristiques de vol et qui nécessitent des réparations importantes ou le remplacement des éléments touchés;
  3. l'aéronef est porté disparu ou est inaccessible.

Incident aéronautique devant être signalé

Incident résultant directement de l'utilisation d'un avion d'une masse maximale homologuée au décollage (MMHD) de plus de 5 700 kg, ou de l'utilisation d'un giravion d'une MMHD de plus de 2 250 kg, au cours duquel, selon le cas :

  1. un moteur tombe en panne ou est coupé par mesure de précaution;
  2. une défaillance se produit dans la boîte de transmission;
  3. de la fumée ou un incendie se produit;
  4. des difficultés de pilotage surviennent en raison d'une défaillance de l'équipement de l'aéronef, d'un phénomène météorologique, d'une turbulence de sillage, de vibrations non maîtrisées ou du dépassement du domaine de vol de l'aéronef;
  5. l'aéronef dévie de l'aire d'atterrissage ou de décollage prévue, se pose alors qu'un ou plusieurs éléments de son train d'atterrissage sont rentrés, ou laisse traîner au sol l'extrémité d'une aile, un fuseau moteur ou quelque autre partie de l'aéronef;
  6. tout membre d'équipage dont les fonctions sont directement liées à la sécurité d'utilisation de l'aéronef subit une incapacité physique qui le rend inapte à exercer ses fonctions et compromet la sécurité des personnes, des biens ou de l'environnement;
  7. il se produit une dépressurisation nécessitant une descente d'urgence;
  8. il se produit un manque de carburant nécessitant un déroutement ou la priorité d'approche et d'atterrissage au point de destination de l'aéronef;
  9. l'avion est ravitaillé en carburant inadéquat ou contaminé;
  10. il survient une collision, un risque de collision ou une perte d'espacement;
  11. un membre d'équipage déclare un cas d'urgence ou signale une situation urgente devant être traitée en priorité par une unité du contrôle de la circulation aérienne ou nécessitant la mise en alerte des Services d'intervention d'urgence;
  12. une charge transportée à l'élingue est larguée de l'aéronef de façon imprévue ou par mesure de précaution ou d'urgence;
  13. des marchandises dangereuses se répandent à bord de l'aéronef ou s'en échappent.

Blessure grave

Toute blessure que subit une personne au cours d'un accident et qui, selon le cas :

  1. nécessite l'hospitalisation pendant plus de 48 heures, cette hospitalisation commençant dans les sept jours qui suivent la date à laquelle les blessures ont été subies;
  2. se traduit par la fracture d'un os (exception faite des fractures simples des doigts, des orteils ou du nez);
  3. se traduit par des déchirures qui sont la cause de graves hémorragies ou de lésions d'un nerf, d'un muscle ou d'un tendon;
  4. se traduit par la lésion d'un organe interne;
  5. se traduit par des brûlures du deuxième ou du troisième degré ou par des brûlures affectant plus de 5 % de la surface du corps;
  6. résulte de l'exposition vérifiée à des matières infectieuses ou à un rayonnement pernicieux.

Événement lié aux services ATS

Tout événement lié aux services fournis par le contrôle de la circulation aérienne, ce qui comprend sans toutefois s'y limiter, le défaut ou l'impossibilité de fournir certains services, ou de s'occuper d'une situation d'urgence ou d'une perte d'espacement en vol.

Proximité d'aéronefs

Toute situation où, de l'avis du pilote ou du personnel des services de contrôle de la circulation aérienne, la distance entre les aéronefs ainsi que leur position et leur vitesse étaient telles que la sécurité des aéronefs en cause peut avoir été compromise.

Exploitants commerciaux

Les transporteurs qui assurent le transport de personnes ou de marchandises « contre rémunération » ou qui effectuent des opérations particulières comme la photographie aérienne, l'entraînement en vol ou la pulvérisation agricole.

Avion de ligne

Avion utilisé par un exploitant aérien canadien, dans le cadre d'un service de transport aérien ou d'un travail aérien comportant des excursions aériennes, et dont la MMHD est supérieure à 8618 kg (19 000 livres) ou pour lequel un certificat de type canadien a été délivré autorisant le transport de 20 passagers ou plus.

Avion de transport régional

Avion utilisé par un exploitant aérien canadien, dans le cadre d'un service de transport aérien ou d'un travail aérien comportant des excursions aériennes, et répondant à l'un des critères suivants :

  1. un aéronef multimoteur dont la MMHD ne dépasse pas 8618 kg (19 000 livres) et dont la configuration prévoit de 10 à 19 sièges sans compter les sièges pilotes;
  2. un avion à turboréacteurs dont la masse maximale sans carburant ne dépasse pas 22 680 kg (50 000 livres) et pour lequel un certificat de type canadien a été délivré autorisant le transport d'au plus 19 passagers.

Aéronef en travail aérien

Avion ou hélicoptère exploité à titre commercial dans le cadre d'un travail aérien répondant à l'un des critères suivants :

  1. pour le transport de personnes autres que des membres d'équipage de conduite;
  2. pour le transport de charges externes pour hélicoptère;
  3. pour le remorquage d'objets;
  4. pour l'épandage de produits.

Taxi aérien

Un aéronef exploité à titre commercial dans le cadre d'un service de transport aérien ou d'un travail aérien comportant des excursions aériennes et qui est :

  1. soit un aéronef monomoteur;
  2. soit un aéronef multimoteur, autre qu'un avion à turboréacteurs, dont la MMHD ne dépasse pas 8618 kg (19 000 livres) et dont la configuration prévoit au plus neuf sièges, sans compter les sièges pilotes;
  3. soit un aéronef dont l'utilisation est autorisée par le ministre des Transports sous le régime de la section 1 de la sous-partie 3 de la partie VII du Règlement de l'aviation canadien (RAC).

Exploitants gouvernementaux (État)

Le gouvernement fédéral et les gouvernements des provinces.

Aviation d'affaires

Les entreprises qui volent pour des raisons d'affaires.

Exploitants privés

Les personnes qui volent pour le plaisir, y compris dans le cas des vols où il n'est pas possible de transporter des passagers ou une cargaison « contre rémunération ».


Notes de bas de page

Note de bas de page 1

Les accidents d'avions ultralégers seront présentés séparément dans toute discussion subséquente d'événements mettant en cause des avions immatriculés au Canada.

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Note de bas de page 2

On considère qu'une tendance est statistiquement significative lorsque la probabilité est inférieure à 1 sur 20 (c'est-à-dire, p <0,05).

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Note de bas de page 3

Dans certains cas, plus d'un aéronef est lié à l'événement. Il est donc possible que le nombre d'événements et le nombre d'aéronefs ne concordent pas. Tous les tableaux excluent les ultralégers, à l'exception du tableau 1; de plus, tous les tableaux excluent les ballons, les planeurs, les gyrocoptères et les systèmes d'aéronef sans pilote, à l'exception des tableaux 1 et 4.

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Note de bas de page 4

Registre d'immatriculation des aéronefs civils canadiens de Transports Canada.

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Note de bas de page 5

La phase des manœuvres (c'est-à-dire les vols à basse altitude ou les acrobaties aériennes) ne fait pas partie de tous les vols.

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