Statistiques aviation – 2010

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• Sommaire statistique des événements aéronautiques 2010 (version PDF, 201 Ko)

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Sommaire statistique des événements aéronautiques 2010

Avant-propos

Ce document a pour objet de fournir un résumé des statistiques annuelles sur les événements aéronautiques aux personnes qui s'intéressent à la sécurité aérienne au Canada.

Ces statistiques sont contenues dans une base de données qui est constamment mise à jour. Par conséquent, elles peuvent évoluer quelque peu avec le temps. En outre, comme de nombreux événements ne font pas l'objet d'enquêtes officielles, les renseignements consignés sur certains événements n'ont pas nécessairement été vérifiés. Par conséquent, il faut utiliser ces statistiques avec prudence. Les statistiques de 2010 présentées ici sont telles qu'elles étaient dans notre base de données le 21 juillet 2011.

Pour permettre à un plus vaste public de prendre connaissance des données présentées dans le Sommaire statistique des événements aéronautiques 2010 et de leur intérêt pour la sécurité, les lecteurs sont encouragés à reproduire ce document en entier ou en partie (avec mention de l'origine).

Le BST est un organisme indépendant régi par une loi du Parlement. Son seul but est de promouvoir la sécurité des transports.

Nous invitons les lecteurs à nous faire parvenir leurs observations sur le présent document à l'adresse suivante :

Bureau de la sécurité des transports du Canada
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Place du Centre
200, promenade du Portage
4^e étage
Gatineau (Québec)
K1A 1K8

Téléphone : (819) 994-3741
Télécopieur : (819) 997-2239
Courrier électronique : communications@bst-tsb.gc.ca

© Ministre des Travaux publics et Services gouvernementaux du Canada 2011
    N^o de catalogue TU1-3/2010F

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Table des matières

Événements aéronautiques survenus en 2010

• Accidents
  • Aperçu du nombre d'accidents et de victimes
  • Répartition des accidents par catégorie
• Incidents
  • Aperçu des incidents

Annexes

• Annexe A – Tableaux d'événements aéronautiques
• Annexe B – Définitions

Tableaux

• Tableau 1 - Événements aéronautiques devant être signalés, 2001-2010
• Tableau 2 - Événements liés à un aéronef immatriculé au Canada, 2001-2010
• Tableau 3a - Taux d'accidents liés à un aéronef immatriculé au Canada (par heures de vol, excluant les ultra-légers et les autres types d'aéronef), 2001-2010
• Tableau 3b - Taux d'accidents d'aéronef au Canada (par mouvements, excluant les ultra-légers et les autres types d'aéronef), 2001-2010
• Tableau 4 - Décès liés à des accidents d'aéronef
• Tableau 5 - Blessés graves liés à des accidents d'aéronef, 2001-2010
• Tableau 6 - Accidents liés à des avions et des hélicoptères immatriculés au Canada par type d'opération, 2001-2010
• Tableau 7 - Accidents d'aéronef par province / territoire, 2001-2010
• Tableau 8 - Accidents liés à un aéronef immatriculé au Canada par province / territoire (excluant les ultra-légers), 2001-2010
• Tableau 9 - Incidents d'aéronef devant être signalés, 2001-2010
• Tableau 10 - Incidents devant être signalés liés à un aéronef immatriculé au Canada, 2001-2010
• Tableau 11 - Nombre d'accidents liés à un avion par phase de vol et par catégorie d'événement, 2001-2010
• Tableau 12 - Nombre d'accidents liés à un hélicoptère par phase de vol et par catégorie d'événement, 2001-2010

Figures

• Figure 1 - Nombre d'accidents et taux d'accident, 2001 à 2010
• Figure 2 - Répartition d'accidents liés à des aéronefs immatriculés au Canada en 2010 par type d'aéronef
• Figure 3 - Nombre de décès et nombre d'accidents mortels, 2001 à 2010
• Figure 4 - Nombre d'accidents liés à des aéronefs immatriculés au Canada en 2010 par province
• Figure 5 - Nombre d'accidents d'avion selon la phase de vol, 2001 à 2010
• Figure 6 - Nombre d'accidents d'hélicoptère selon la phase de vol, 2001 à 2010
• Figure 7 - Répartition des incidents devant être signalés en 2010 par type

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Événements aéronautiques survenus en 2010

Accidents

Aperçu du nombre d'accidents et de victimes (voir les tableau 1, 2, 3a, 3b et 6)

Au total, 288 accidents d'aviation ont été signalés au BST en 2010. Sur ce nombre, 244 accidents ont été liés à des aéronefs immatriculés au Canada (à l'exception des avions ultra-légers), ce qui représente une baisse de 2 % par rapport à 2009 (figure 1).

Le nombre d'heures de vol est le même que l'année dernière et le taux d'accidents des aéronefs immatriculés au Canada a diminué par rapport à celui de 2009, passant de 6,2 accidents par 100 000 heures de vol à 6,0. L'analyse statistique au moyen de la régression linéaire indique une tendance à la baisse significative (p<0,01)¹ du taux d'accident au cours des 10 dernières années.

Les 244 accidents liés à des aéronefs immatriculés au Canada (à l'exception des avions ultra-légers) comprennent 209 accidents liés à des avions² (57 accidents ont été liés à des avions commerciaux) et 29 accidents liés à des hélicoptères. Les 6 autres étaient liés à des ballons, des planeurs et des autogires.

Figure 1 – Nombre d'accidents et taux d'accident³, 2001 à 2010 [D]

En 2010, 57 accidents ont été liés à des avions commerciaux : 6 avions de ligne, 6 avions de transport régional, 28 taxis aériens et 17 aéronefs en travail aérien (figure 2). De ce nombre, 7 accidents mortels étaient liés à des taxis aériens, 4 accidents mortels découlaient du travail aérien, et 1 accident mortel était associé aux avions de transport régional. Aucun accident mortel n'a été lié à des avions de ligne.

En 2010, 147 accidents liés à des avions privés ou autres sont survenus, soit 1 % de plus que la moyenne quinquennale de 146. En 2010, on a dénombré 15 accidents mortels parmi les accidents de cette catégorie, le même nombre qu'en 2009, mais un de plus que la moyenne quinquennale.

Figure 2 – Répartition d'accidents liés à des aéronefs immatriculés au Canada en 2010 par type d'aéronef [D]

En 2010, on a enregistré 31 accidents mortels liés à des aéronefs immatriculés au Canada, à l'exception des avions ultra‑légers (figure 3), une hausse de 8 % par rapport à l'an dernier (28), et une légère hausse par rapport à la moyenne annuelle entre 2005 et 2009 (30). Les accidents ont fait 64 morts, une hausse par rapport à la moyenne quinquennale (54), et 31 blessés graves, une baisse par rapport à la moyenne quinquennale (41). Les passagers représentent 43 % de l'ensemble des décès dans des accidents d'aéronefs en 2010, et les membres d'équipage représentent 57 % (ces chiffres ne comprennent pas les décès dans des accidents d'avion ultra-léger).

Figure 3 – Nombre de décès et nombre d'accidents mortels, 2001 à 2010 [D]

En 2010, on a enregistré 3 accidents liés à des avions exploités par l'État (un avion d'État est un avion exploité par le gouvernement fédéral ou le gouvernement d'une province); les accidents n'ont fait aucun mort.

En 2010, il y a eu 29 accidents liés à des hélicoptère, une baisse de 35 % par rapport à la moyenne quinquennale (45). Trois des 29 accidents ont fait des morts (7). Depuis 10 ans, la plus forte proportion d'accident d'hélicoptère survient en transport aérien (37 %), en vol d'entraînement (11 %) et lors de vols récréatifs ou de voyage (11 %).

En 2010, 34 accidents liés à des avions ultra-légers ont eu lieu au Canada. Trois de ces accidents ont entraîné des décès (4), ce qui est une baisse de 33 % par rapport à la moyenne quinquennale.

En 2010, 14 accidents au Canada ont été liés à des avions immatriculés à l'étranger; 2 de ces accidents ont entraîné des décès (2).

Répartition des accidents par catégorie

Province (tableau 8) : En 2010, l'Ontario et le Québec ont enregistré respectivement 25 % et 23 % de l'ensemble des accidents d'aéronefs immatriculés au Canada. La Colombie-Britannique a enregistré 16 % de ces accidents. Le nombre d'accidents d'aéronefs immatriculés au Canada a été inférieur à la moyenne quinquennale en Ontario, en Colombie-Britannique, au Québec, en Alberta, au Yukon et à Terre-Neuve-et-Labrador; il a été en hausse par rapport à la moyenne quinquennale au Manitoba, dans les Territoires du Nord-Ouest, au Nunavut, en Nouvelle-Écosse et au Nouveau-Brunswick (figure 4).

Figure 4 – Nombre d'accidents liés à des aéronefs immatriculés au Canada en 2010 par province [D]

Accidents par phase de vol et par événement (tableau 11 et 12) : Les accidents peuvent être analysés plus en détails en fonction de la nature et de la répartition des catégories d'événements en cause. Les tableau 11 et 12 donnent les nombres d'accidents qui sont liés à diverses catégories d'événements selon chaque phase du vol.

Bien qu'il puisse s'être produit plus d'un événement dans une phase de vol d'un même accident, cet accident a seulement été compté une fois au total. Par conséquent, le total des événements d'une phase de vol ne correspondra pas à l'addition de toutes les catégories d'événements de cette phase. Par exemple, dans la phase du décollage, si l'événement comprend une perte de maîtrise et une perte de puissance, l'événement compte dans chaque catégorie d'événement, mais seulement une fois dans le total des événements par phase de vol. De plus, environ 5 % des accidents d'avion et 25 % des accidents d'hélicoptère comprennent des événements dans plus d'une phase de vol (si l'on exclut la phase suivant l'impact), de sorte que les figures 5 et 6 représentent un plus grand nombre d'accidents que ceux qui sont survenus en tout.

Pour 2010, les accidents d'aéronefs ont principalement été associés aux phases de vol de l'atterrissage (41 %) et du décollage (20 %), suivies des phases en croisière (11 %) et en approche (10 %). Le plus grand nombre d'accidents d'hélicoptère sont liés à l'atterrissage (32 %) et à la phase de manœuvres⁴ (19 %), ainsi qu'aux phases en croisière (15 %) et du décollage (11 %).

Figure 5 – Nombre d'accidents d'avion selon la phase de vol, 2001 à 2010 [D]

Figure 6 – Nombre d'accidents d'hélicoptère selon la phase de vol, 2001 à 2010 [D]

Des 1 252 accidents d'avion qui se sont produits entre 2001 et 2010 et qui comprenaient un événement au cours de l'atterrissage, 26 % étaient associés à une sortie de piste ou piste ratée, 23 % à une collision avec un objet, 19 % à l'affaissement ou l'escamotage du train d'atterrissage, et 18 % à un piqué ou capotage. Des 528 accidents d'avion qui comprenaient un événement au cours du décollage, 32 % étaient liés à une collision avec le relief, 29 % une perte de maîtrise et 27 % une collision avec un objet.

Les collisions avec le relief sont l'événement le plus souvent associé aux accidents d'avion mortels entre 2001 et 2010. Les collisions avec le relief ont été présentes dans 65 % des 55 accidents d'avion mortels avec des événements lors du décollage, dans 61 % des 96 accidents d'avion mortels qui comptaient des événements en phase de croisière, dans 67 % des 33 accidents d'avion mortels avec des événements en phase de manœuvres, dans 78 % des 46 accidents d'avion mortels qui comprenaient des événements en phase d'approche, et dans 46 % des 24 accidents d'avion mortels avec des événements lors de l'atterrissage.

Entre 2001 et 2010, des 193 accidents d'hélicoptère comprenant des événements en phase d'atterrissage, 28 % comprenaient un atterrissage brutal, 23 % une collision avec le relief, 20 % une perte de maîtrise, et 20 % une collision avec un objet. Des 113 accidents d'hélicoptères où des événements en phase de manœuvres se sont produits, 38 % étaient liés à une collision avec le relief, 28 % une perte de maîtrise, et 23 % une collision avec un objet.

Les collisions avec le relief étaient également l'événement le plus courant dans les accidents d'hélicoptère mortels entre 2001 et 2010. Les collisions avec le relief sont entrées en jeu dans 7 accidents d'hélicoptère mortels sur 10 comprenant des événements en phase de décollage, dans 19 des 28 accidents d'hélicoptère mortels comprenant des événements en croisière, dans 14 des 23 accidents d'hélicoptère mortels avec des événements en phase de manœuvres, dans 7 des 12 accidents d'hélicoptère mortels comprenant des événements en phase d'approche, et dans 5 des 8 accidents d'hélicoptère mortels ayant des événements en phase d'atterrissage.

Types d'opérations (tableau 6) : En 2010, les accidents d'avion sont surtout liés au vol récréatif (52 %), au transport aérien (18 %) et au vol d'entraînement (13 %). Les accidents d'hélicoptère sont principalement liés au vol de transport aérien (52 %).

Incidents

Aperçu des incidents (tableau 1, 9 et 10)

En 2010, 815 incidents ont été signalés conformément aux exigences de déclaration des événements du BST; 667 de ces incidents sont survenus à des aéronefs immatriculés au Canada.

Les incidents les plus fréquents en 2010 sont les déclarations d'une situation d'urgence (38 %), les risques de collision et les pertes d'espacement (25 %) et les pannes moteur (11 %) (figure 7).

Figure 7 – Répartition des incidents devant être signalés en 2010 par type [D]

Annexe A – Tableaux d'événements aéronautiques

Tableau 1 Événements aéronautiques devant être signalés 2001-2010

	2001	2002	2003	2004	2005	2006	2007	2008	2009	2010
Données produites le 21 juillet 2011. Les accidents et les incidents devant être signalés sont déclarés conformément à la réglementation du BST sur la déclaration obligatoire d'événements. Les totaux peuvent ne pas égaler la somme de leurs parties. Par exemple, dans le total « Accidents par type d'aéronef », lorsqu'un événement inclut un avion et un hélicoptère, l'événement est comptabilisé dans les 2 parties, mais une seule fois dans le total. * Le « Nombre d'aéronefs liés à des accidents » est une somme d'aéronefs, tous les autres données sont des sommations d'accident. L'information concernant le type d'avion commercial n'est pas disponible pour les aéronefs immatriculés à l'étranger. Autres types d'opérateur inclut, sans s'y limiter, les organismes qui louent des aéronefs (comme les écoles de pilotage, les aéroclubs, etc.). Inclut les montgolfières, gyrocoptères, planeurs, dirigeables, deltaplanes et les autres types d'aéronef similaire. Les incidents devant être signalés incluent les avions d'une masse maximale homologuée au décollage (MMHD) de plus de 5 700 kg et les giravions d'une MMHD de plus de 2 250 kg.
Accidents	359	324	373	308	306	303	324	294	297	288
Accidents au Canada liés à un aéronef immatriculé au Canada	323	297	335	279	283	278	300	274	271	273
Accidents à l'étranger liés à un aéronef immatriculé au Canada	7	12	7	9	7	11	14	7	11	1
Accidents au Canada liés à un aéronef immatriculé à l'étranger	29	15	31	21	18	14	10	15	15	14
Accidents par type d'opérateur	359	324	373	308	306	303	324	294	297	288
Commercial	102	108	106	87	94	105	98	95	74	86
Avion de ligne (705)	5	6	7	3	4	7	4	6	2	6
Transport régional (704)	9	6	9	1	7	4	4	5	6	7
Taxi aérien (703)	54	57	45	58	56	63	53	64	44	44
Travail aérien (702)	30	37	41	21	26	30	34	19	20	28
Aéronef étranger / Autres types d'opérateur commercial (a)	4	2	4	4	2	1	4	2	2	1
État	5	5	8	4	2	4	2	5	4	5
Compagnie	8	6	4	6	10	3	10	4	6	2
Exploitant privé / Autres types d'opérateur (b)	244	206	257	213	201	191	214	191	215	195
Accidents par type d'aéronef	359	324	373	308	306	303	324	294	297	288
Avion	268	219	271	221	218	216	244	208	223	220
Hélicoptère	46	58	44	41	50	56	46	44	33	31
Ultra-léger	36	36	47	37	31	28	30	29	35	30
Autres types d'aéronef (c)	11	12	11	9	8	4	5	13	7	7
Nombre d'aéronefs liés à des accidents*	364	327	376	314	314	311	328	300	303	290
Avions	271	221	273	225	224	223	246	214	228	222
Hélicoptères	46	58	44	42	51	56	47	44	33	31
Ultra-légers	36	36	47	38	31	28	30	29	35	30
Autres types d'aéronef (c)	11	12	12	9	8	4	5	13	7	7
Accidents mortels par type d'aéronef	46	42	45	33	44	34	38	38	33	36
Avion	33	22	32	20	27	24	25	16	21	28
Hélicoptère	6	7	3	5	10	9	6	9	8	3
Ultra-léger	6	9	7	6	5	1	5	12	3	3
Autres types d'aéronef (c)	3	4	3	2	2	0	2	1	1	2
Décès	76	67	76	57	69	55	56	64	70	70
Blessés graves	48	46	61	37	61	53	65	50	46	36
Accidents au Canada liés un aéronef immatriculé à l'étranger	29	15	31	21	18	14	10	15	15	14
Accidents mortels	8	2	6	3	6	2	0	0	2	2
Décès	10	4	8	10	10	2	0	0	2	2
Blessés graves	5	1	4	3	15	1	2	5	3	1
Incidents (d)	833	843	781	865	796	807	874	886	785	815
Incidents au Canada liés à un aéronef immatriculé au Canada	658	661	577	645	571	580	622	650	589	584
Incidents à l'étranger liés à un aéronef immatriculé au Canada	64	71	100	89	79	78	69	78	67	83
Incidents au Canada liés à un aéronef immatriculé à l'étranger	155	151	134	164	184	188	224	194	152	187
Incidents par type (d)	833	843	781	865	796	807	874	886	785	815
Risque de collision / Perte d'espacement	195	188	141	216	174	168	168	172	152	206
Déclaration d'une situation d'urgence	249	279	279	264	222	260	298	314	311	309
Panne moteur	170	151	122	134	139	130	129	120	106	87
Fumée / Incendie	107	98	96	90	99	102	123	107	96	82
Collision	19	22	16	21	12	21	13	8	9	4
Autres types d'incident	93	105	127	140	150	126	143	165	111	127

Tableau 2 Événements liés à un aéronef immatriculé au Canada 2001-2010

	2001	2002	2003	2004	2005	2006	2007	2008	2009	2010
Données produites le 21 juillet 2011. Les accidents et les incidents devant être signalés sont déclarés conformément à la réglementation du BST sur la déclaration obligatoire d'événements. Les totaux peuvent ne pas égaler la somme de leurs parties. Par exemple, dans le total «Accidents par type d'aéronef», lorsqu'un événement inclut un avion et un hélicoptère, l'événement est comptabilisé dans les 2 parties, mais une seule fois dans le total. Accidents d'aéronefs immatriculés au Canada, excluant les ultra-légers. Autres types d'opérateur inclut, sans s'y limiter, les organismes qui louent des aéronefs (comme les écoles de pilotage, les aéroclubs, etc.). Inclut les montgolfières, gyrocoptères, planeurs, dirigeables, deltaplanes et les autres types d'aéronefs similaires. Les incidents devant être signalés incluent les avions d'une masse maximale homologuée au décollage (MMHD) de plus de 5 700 kg et les giravions d'une MMHD de plus de 2 250 kg.
Accidents par type d'aéronef et d'opérateur (a)	296	274	295	252	259	262	285	252	249	244
Accidents d'avion	241	208	240	203	203	202	235	197	210	209
Commercial	67	65	68	53	57	54	58	63	54	57
Avion de ligne (705)	5	6	7	3	4	7	4	6	2	6
Transport régional (704)	8	6	9	1	6	4	4	5	5	6
Taxi aérien (703)	36	41	35	41	33	30	39	41	36	28
Travail aérien (702)	18	12	17	8	14	13	11	12	10	17
Autres types d'opérateur commercial	0	0	0	0	0	0	0	0	1	0
État	3	3	3	2	1	4	1	3	2	3
Compagnie	4	2	2	4	6	2	7	4	4	2
Exploitant privé / Autres types d'opérateur (b)	167	138	169	145	139	142	169	127	152	147
Accidents d'hélicoptère	46	56	44	40	49	56	45	42	32	29
Commercial	30	40	35	31	35	50	34	28	19	27
État	1	1	2	1	1	0	1	0	0	0
Compagnie	1	2	0	0	0	0	3	0	1	0
Exploitant privé / Autres types d'opérateur (b)	14	13	7	8	13	6	7	14	12	2
Autres types d'aéronef (c)	10	10	11	9	8	4	5	13	7	6
Accidents mortels par type d'aéronef et d'opérateur (a)	33	31	32	24	34	31	33	26	28	31
Accidents d'avion	25	22	26	18	22	22	25	16	20	27
Commercial	7	6	8	3	9	6	7	3	5	12
Avion de ligne (705)	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
Transport régional (704)	1	0	0	0	1	0	1	0	0	1
Taxi aérien (703)	5	5	5	3	6	5	5	3	5	7
Travail aérien (702)	1	1	3	0	2	1	1	0	0	4
Autres types d'opérateur commercial	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
État	0	1	0	0	0	1	0	0	0	0
Compagnie	1	0	0	0	0	0	1	2	0	0
Exploitant privé / Autres types d'opérateur (b)	17	15	18	15	13	15	17	11	15	15
Accidents d'hélicoptère	6	6	3	4	10	9	6	9	7	3
Autres types d'aéronef (c)	3	3	3	2	2	0	2	1	1	1
Décès (a)	60	51	59	37	55	52	50	51	64	64
Blessés graves (a)	35	42	42	27	37	40	56	40	34	31
Incidents par type (d)	722	732	677	734	650	658	691	728	656	667
Risque de collision / Perte d'espacement	170	169	124	182	150	150	152	149	137	179
Déclaration d'une situation d'urgence	208	231	229	204	152	184	186	235	236	238
Panne moteur	157	134	104	118	116	106	108	98	93	67
Fumée / Incendie	92	83	82	81	85	86	106	90	84	71
Collision	17	19	16	21	8	18	9	7	7	3
Autres types d'incident	78	96	122	128	139	114	130	149	99	109
Accidents liés un ultra-léger	35	36	47	36	31	28	30	29	34	30
Accidents mortels	6	9	7	6	5	1	5	12	3	3
Décès	8	12	9	10	6	1	6	13	4	4
Blessés graves	8	3	15	7	9	12	7	5	9	4

Tableau 3a Taux d'accidents liés à un aéronef immatriculé au Canada (par heures de vol, excluant les ultra-légers et les autres types d'aéronef) 2001-2010

	2001	2002	2003	2004	2005	2006	2007	2008	2009	2010
Données produites le 21 juillet 2011. Les accidents sont signalés conformément à la réglementation du BST sur la déclaration obligatoire d'événements. Aéronefs immatriculés au Canada, excluant les ultra-légers, montgolfières, gyrocoptères, planeurs, dirigeables, deltaplanes et les autres types d'aéronefs similaires. a. Source : Transports Canada. (Les heures de 2008 à 2010 sont des estimations).
Accidents	286	264	284	243	251	258	280	239	242	238
Accidents mortels	30	28	29	22	32	31	31	25	27	30
Décès	57	48	56	35	52	52	47	50	63	63
Heures de vol (en milliers) (a)	3,885	3,713	3,790	3,961	3,979	4,059	4,180	4,144	3,921	3,980
Accidents par 100 000 heures de vol	7.4	7.1	7.5	6.1	6.3	6.4	6.7	5.8	6.2	6.0
Accidents mortels par 100 000 heures de vol	0.8	0.8	0.8	0.6	0.8	0.8	0.7	0.6	0.7	0.8
Décès par 100 000 heures de vol	1.5	1.3	1.5	0.9	1.3	1.3	1.1	1.2	1.6	1.6

Tableau 3b Taux d'accidents d'aéronef au Canada (par mouvements, excluant les ultra-légers et les autres types d'aéronef) 2001-2010

	2001	2002	2003	2004	2005	2006	2007	2008	2009	2010
Données produites le 21 juillet 2011. Les accidents sont signalés conformément à la réglementation du BST sur la déclaration obligatoire d'événements. Excluant les ultra-légers, montgolfières, gyrocoptères, planeurs, dirigeables, deltaplanes et les autres types d'aéronefs similaires. a. Source: Statistique Canada. (51-007-X, 51-008-X, 51-209-X  et 51-210-X).
Accidents	306	265	308	253	260	261	277	245	246	250
Accidents mortels	37	26	34	23	36	29	30	21	28	31
Décès	66	45	63	43	59	49	44	43	64	64
Mouvements d'aéronef en milliers (a)	..	..	..	6,183	6,156	6,299	6,819	6,841	6,526	6,370
Accidents par 100 000 mouvements	..	..	..	4.1	4.2	4.1	4.1	3.6	3.8	3.9
Accidents mortels par 100 000 mouvements	..	..	..	0.4	0.6	0.5	0.4	0.3	0.4	0.5
Décès par 100 000 mouvements	..	..	..	0.7	1.0	0.8	0.7	0.6	1.0	1.0

Tableau 4 Décès liés à des accidents d'aéronef 2001-2010

	2001	2002	2003	2004	2005	2006	2007	2008	2009	2010
Données produites le 21 juillet 2011. Les accidents sont signalés conformément à la réglementation du BST sur la déclaration obligatoire d'événements. Les totaux peuvent ne pas égaler la somme de leurs parties. Par exemple, dans le total « Décès par type d'aéronef », lorsqu'un événement inclut un avion et un hélicoptère, les décès sont comptabilisés dans les 2 parties, mais une seule fois dans le total. L'information concernant le type d'avion commercial n'est pas disponible pour les aéronefs immatriculés à l'étranger. Autres types d'opérateur inclut, sans s'y limiter, les organismes qui louent des aéronefs (comme les écoles de pilotage, les aéroclubs, etc.). Inclut les montgolfières, gyrocoptères, planeurs, dirigeables, deltaplanes et les autres types d'aéronefs similaires.
Décès	76	67	76	57	69	55	56	64	70	70
Décès au Canada liés à un aéronef immatriculé au Canada	65	58	67	45	60	48	53	57	66	68
Décès à l'étranger liés à un aéronef immatriculé au Canada	1	5	1	2	1	5	3	7	2	0
Décès au Canada liés à un aéronef immatriculé à l'étranger	10	4	8	10	10	2	0	0	2	2
Décès par type d'opérateur	76	67	76	57	69	55	56	64	70	70
Commercial	22	16	21	25	26	28	19	25	36	36
Avion de ligne (705)	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
Transport régional (704)	2	0	0	0	2	0	1	0	17	1
Taxi aérien (703)	16	9	15	18	17	18	10	20	18	28
Travail aérien (702)	3	5	6	0	7	10	9	5	1	7
Aéronef étranger / Autres types d'opérateur commercial (a)	1	2	0	7	0	0	0	0	0	0
État	0	3	4	0	0	1	0	0	0	0
Compagnie	5	0	0	0	1	0	1	7	0	0
Exploitant privé / Autres types d'opérateur (b)	49	48	51	32	42	26	36	32	34	34
Décès des membres d'équipage par type d'opérateur	48	39	43	37	44	32	37	35	34	39
Commercial	11	8	11	11	15	12	12	8	10	17
Avion de ligne (705)	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
Transport régional (704)	2	0	0	0	2	0	0	0	2	1
Taxi aérien (703)	6	2	5	4	9	5	7	6	7	11
Travail aérien (702)	2	4	6	0	4	7	6	2	1	5
Aéronef étranger / Autres types d'opérateur commercial (a)	1	2	0	7	0	0	0	0	0	0
État	0	3	1	0	0	1	0	0	0	0
Compagnie	2	0	0	0	1	0	1	2	0	0
Exploitant privé / Autres types d'opérateur (b)	35	28	31	26	28	19	24	25	24	22
Décès de passagers par type d'opérateur	28	27	33	20	25	22	19	28	36	30
Commercial	11	7	10	14	11	15	7	16	26	18
Avion de ligne (705)	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
Transport régional (704)	0	0	0	0	0	0	1	0	15	0
Taxi aérien (703)	10	7	10	14	8	12	3	14	11	16
Travail aérien (702)	1	0	0	0	3	3	3	2	0	2
Aéronef étranger / Autres types d'opérateur commercial (a)	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
État	0	0	3	0	0	0	0	0	0	0
Compagnie	3	0	0	0	0	0	0	5	0	0
Exploitant privé / Autres types d'opérateur (b)	14	20	20	6	14	7	12	7	10	12
Décès au sol	0	1	0	0	0	1	0	1	0	1
Décès par type d'aéronef	76	67	76	57	69	55	56	64	70	70
Avion	59	41	58	40	45	42	39	34	38	57
Hélicoptère	9	9	6	5	15	12	8	16	27	7
Ultra-léger	8	12	9	10	6	1	6	13	4	4
Autres types d'aéronef (c)	3	5	3	2	3	0	3	1	1	2

Tableau 5 Blessés graves liés à des accidents d'aéronef 2001-2010

	2001	2002	2003	2004	2005	2006	2007	2008	2009	2010
Données produites le 21 juillet 2011. Les accidents sont signalés conformément à la réglementation du BST sur la déclaration obligatoire d'événements. Les totaux peuvent ne pas égaler la somme de leurs parties. Par exemple, dans le total « Blessés graves par type d'aéronef », lorsqu'un événement inclut un avion et un hélicoptère, les blessés graves sont comptabilisés dans les 2 parties, mais une seule fois dans le total. L'information concernant le type d'avion commercial n'est pas disponible pour les aéronefs immatriculés à l'étranger. Autres types d'opérateur inclut, sans s'y limiter, les organismes qui louent des aéronefs (comme les écoles de pilotage, les aéroclubs, etc.). Inclut les montgolfières, gyrocoptères, planeurs, dirigeables, deltaplanes et les autres types d'aéronefs similaires.
Blessés graves	48	46	61	37	61	53	65	50	46	36
Blessés graves au Canada liés à un aéronef immatriculé au Canada	41	41	55	34	45	51	61	45	42	35
Blessés graves à l'étranger liés à un aéronef immatriculé au Canada	2	4	2	0	1	1	2	0	1	0
Blessés graves au Canada liés à un aéronef immatriculé à l'étranger	5	1	4	3	15	1	2	5	3	1
Blessés graves par type d'opérateur	48	46	61	37	61	53	65	50	46	36
Commercial	21	20	20	14	24	20	30	24	11	15
Avion de ligne (705)	3	0	1	0	1	1	0	1	1	1
Transport régional (704)	1	1	7	0	0	0	1	2	1	4
Taxi aérien (703)	9	16	7	10	4	16	15	18	6	6
Travail aérien (702)	4	3	5	2	7	2	14	3	3	4
Aéronef étranger / Autres types d'opérateur commercial (a)	4	0	0	2	12	1	0	0	0	0
État	0	1	0	0	1	2	3	0	2	1
Compagnie	0	1	0	0	4	0	1	0	3	0
Exploitant privé / Autres types d'opérateur (b)	27	24	41	23	33	31	31	26	30	20
Membres d'équipage blessés gravement  par type d'opérateur	27	28	41	26	37	28	30	25	27	22
Commercial	7	7	12	8	11	9	10	11	5	6
Avion de ligne (705)	1	0	0	0	1	1	0	0	0	0
Transport régional (704)	0	0	3	0	0	0	1	0	0	1
Taxi aérien (703)	3	5	4	4	2	6	3	9	2	2
Travail aérien (702)	3	2	5	2	6	2	6	2	3	3
Aéronef étranger / Autres types d'opérateur commercial (a)	0	0	0	2	2	0	0	0	0	0
État	0	1	0	0	1	1	1	0	1	1
Compagnie	0	1	0	0	2	0	0	0	2	0
Exploitant privé / Autres types d'opérateur (b)	20	19	29	18	23	18	19	14	19	15
Passagers blessés gravement par type d'opérateur	20	16	16	9	22	23	32	25	19	12
Commercial	13	11	7	5	11	10	20	13	6	9
Avion de ligne (705)	2	0	0	0	0	0	0	1	1	1
Transport régional (704)	1	1	4	0	0	0	0	2	1	3
Taxi aérien (703)	6	9	3	5	1	9	12	9	4	4
Travail aérien (702)	1	1	0	0	0	0	8	1	0	1
Aéronef étranger / Autres types d'opérateur commercial (a)	3	0	0	0	10	1	0	0	0	0
État	0	0	0	0	0	1	2	0	1	0
Compagnie	0	0	0	0	1	0	1	0	1	0
Exploitant privé / Autres types d'opérateur (b)	7	5	9	4	10	12	9	12	11	3
Blessés graves au sol	1	2	4	2	2	2	3	0	0	2
Blessés graves par type d'aéronef	48	46	61	37	61	53	65	50	46	36
Avion	31	32	38	20	41	28	32	29	24	29
Hélicoptère	6	8	7	6	10	9	13	14	11	2
Ultra-léger	8	3	15	8	9	12	7	5	9	4
Autres types d'aéronef (c)	3	3	1	3	2	4	13	2	2	1

Tableau 6 Accidents liés à des avions et à des hélicoptères immatriculés au Canada par type d'opération 2001-2010

	2001	2002	2003	2004	2005	2006	2007	2008	2009	2010
Données produites le 21 juillet 2011. Les accidents sont signalés conformément à la réglementation du BST sur la déclaration obligatoire d'événements. Les totaux peuvent ne pas égaler la somme de leurs parties. Par exemple, dans le total « accidents d'avion par type d'opération », lorsqu'un événement inclut un avion d'« entraînement » et un d' « inspection», l'événement est comptabilisé dans les 2 parties, mais une seule fois dans le total. Aéronefs immatriculés au Canada, excluant les ultra-légers, montgolfières, gyrocoptères, planeurs, dirigeables, deltaplanes et les autres types d'aéronefs similaires.
Accidents d'avion par type d'opération	241	208	240	203	203	202	235	197	210	209
Entraînement	46	20	34	25	16	33	33	30	43	28
Récréatif / Voyage	108	102	122	118	116	95	119	83	109	108
Affaires	10	6	8	4	6	8	15	7	4	6
Gestion des incendies	2	2	2	3	2	4	0	1	3	2
Test / Démonstration / Convoyage	7	6	5	7	5	6	8	4	0	6
Épandage	13	6	13	3	6	8	8	9	4	10
Inspection	1	4	1	0	1	1	0	1	1	1
Transport aérien	43	49	42	35	35	37	40	46	34	37
Ambulance aérienne	3	2	1	2	1	3	2	3	5	2
Excursion aérienne	1	1	4	0	2	3	1	2	2	1
Autres / Inconnus	9	10	10	6	14	6	9	11	8	9
Accidents d'avion mortels par type d'opération	25	22	26	18	22	22	25	16	20	27
Entraînement	2	1	3	4	0	4	3	0	1	1
Récréatif / Voyage	10	11	15	10	12	11	10	8	13	14
Affaires	4	0	0	0	0	1	1	2	1	1
Gestion des incendies	1	0	1	0	0	0	0	0	0	2
Test / Démonstration / Convoyage	2	2	0	0	1	1	4	1	0	0
Épandage	0	0	1	0	0	0	1	1	0	0
Inspection	0	2	0	0	0	0	0	0	0	0
Transport aérien	4	5	4	3	7	5	4	3	4	7
Ambulance aérienne	1	0	0	0	0	0	1	0	1	0
Excursion aérienne	0	1	0	0	0	0	1	0	0	0
Autres / Inconnus	1	0	2	1	2	1	0	1	0	2
Accidents d'hélicoptère par type d'opération	46	56	44	40	49	56	45	42	32	29
Entraînement	11	9	6	4	3	2	3	6	5	0
Récréatif / Voyage	4	2	1	5	11	4	4	9	5	2
Affaires	4	6	1	0	1	0	4	0	3	0
Gestion des incendies	2	6	6	4	1	3	0	0	4	1
Test / Démonstration / Convoyage	1	5	0	2	0	2	3	0	0	1
Épandage	1	1	2	1	2	0	2	1	0	3
Inspection	0	1	4	2	0	1	1	0	0	1
Transport aérien	12	14	11	15	19	29	16	22	10	15
Ambulance aérienne	1	0	0	0	1	0	0	1	0	0
Excursion aérienne	0	0	0	0	0	0	0	0	1	0
Autres / Inconnus	10	12	13	7	11	15	13	3	4	6
Accidents d'hélicoptère mortels par type d'opération	6	6	3	4	10	9	6	9	7	3
Entraînement	1	0	0	0	0	0	0	0	1	0
Récréatif / Voyage	2	0	0	1	5	0	0	3	2	0
Affaires	0	1	0	0	1	0	1	0	0	0
Gestion des incendies	0	0	1	0	0	2	0	0	1	0
Test / Démonstration / Convoyage	1	2	0	0	0	1	0	0	0	1
Épandage	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
Inspection	0	0	0	1	0	0	1	0	0	0
Transport aérien	1	0	0	2	3	2	3	4	3	2
Ambulance aérienne	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
Excursion aérienne	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
Autres / Inconnus	1	3	2	0	1	4	2	2	0	0

Tableau 7 Accidents d'aéronef par province / territoire 2001-2010

	2001	2002	2003	2004	2005	2006	2007	2008	2009	2010
Données produites le 21 juillet 2011. Les accidents sont signalés conformément à la réglementation du BST sur la déclaration obligatoire d'événements.
Accidents par province / territoire	359	324	373	308	306	303	324	294	297	288
Terre-Neuve-et-Labrador	13	7	12	5	5	4	6	7	3	3
Île-du-Prince-Édouard	2	0	2	0	1	0	0	0	1	0
Nouvelle-Écosse	3	9	1	5	0	2	4	6	3	7
Nouveau-Brunswick	4	2	1	8	6	3	8	1	2	5
Québec	59	49	67	55	64	56	72	58	68	65
Ontario	86	93	115	92	73	60	81	69	74	71
Manitoba	30	20	32	12	19	21	18	27	19	27
Saskatchewan	23	18	20	13	15	19	23	19	14	18
Alberta	43	50	40	33	34	44	32	33	31	25
Colombie-Britannique	66	53	65	60	70	64	46	44	59	47
Yukon	7	5	6	7	5	4	7	7	4	3
Territoires du Nord-Ouest	13	4	5	7	5	6	9	8	6	9
Nunavut	2	2	0	2	2	7	4	8	2	7
Autres espaces où la circulation aérienne est sous le contrôle canadien	0	0	0	0	0	2	0	0	0	0
À l'étranger	8	12	7	9	7	11	14	7	11	1
Accidents mortels par province / territoire	46	42	45	33	44	34	38	38	33	36
Terre-Neuve-et-Labrador	3	1	3	1	1	0	1	0	2	1
Île-du-Prince-Édouard	0	0	0	0	0	0	0	0	1	0
Nouvelle-Écosse	0	3	0	2	0	0	1	0	0	1
Nouveau-Brunswick	0	0	0	0	1	1	0	0	0	2
Québec	6	7	10	6	10	4	6	5	9	9
Ontario	10	10	14	6	7	4	6	7	6	9
Manitoba	2	1	0	2	2	0	3	1	0	1
Saskatchewan	1	2	1	2	1	4	5	0	2	0
Alberta	3	2	5	2	5	6	3	8	1	2
Colombie-Britannique	13	13	10	8	16	9	10	10	8	7
Yukon	3	0	1	0	0	1	1	1	1	0
Territoires du Nord-Ouest	3	0	0	1	0	1	1	2	1	3
Nunavut	1	0	0	1	0	0	0	0	0	1
Autres espaces où la circulation aérienne est sous le contrôle canadien	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
À l'étranger	1	3	1	2	1	4	1	4	2	0
Décès par province / territoire	76	67	76	57	69	55	56	64	70	70
Terre-Neuve-et-Labrador	5	2	5	1	2	0	1	0	18	2
Île-du-Prince-Édouard	0	0	0	0	0	0	0	0	1	0
Nouvelle-Écosse	0	3	0	8	0	0	1	0	0	2
Nouveau-Brunswick	0	0	0	0	1	1	0	0	0	2
Québec	12	15	15	7	14	7	7	7	15	26
Ontario	12	14	30	22	11	6	7	8	12	14
Manitoba	4	1	0	2	2	0	5	1	0	1
Saskatchewan	1	2	1	2	2	4	6	0	4	0
Alberta	5	3	7	2	8	9	5	12	1	4
Colombie-Britannique	20	22	16	8	28	16	17	26	14	15
Yukon	5	0	1	0	0	1	1	1	1	0
Territoires du Nord-Ouest	8	0	0	2	0	6	3	2	2	3
Nunavut	3	0	0	1	0	0	0	0	0	1
Autres espaces où la circulation aérienne est sous le contrôle canadien	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
À l'étranger	1	5	1	2	1	5	3	7	2	0

Tableau 8 Accidents liés à un aéronef immatriculé au Canada par province / territoire ( excluant les ultra-légers ) 2001-2010

	2001	2002	2003	2004	2005	2006	2007	2008	2009	2010
Données produites le 21 juillet 2011. Les accidents sont signalés conformément à la réglementation du BST sur la déclaration obligatoire d'événements.
Accidents par province / territoire	296	274	295	252	259	262	285	252	249	244
Terre-Neuve-et-Labrador	10	6	9	5	5	3	5	5	3	3
Île-du-Prince-Édouard	1	0	1	0	1	0	0	0	1	0
Nouvelle-Écosse	3	7	1	3	0	0	3	2	1	7
Nouveau-Brunswick	4	2	1	5	5	2	7	1	2	4
Québec	48	42	55	44	56	48	61	50	60	52
Ontario	64	74	80	71	57	52	71	62	61	55
Manitoba	28	17	28	12	18	17	17	24	19	25
Saskatchewan	18	18	16	13	13	18	21	18	12	18
Alberta	36	46	34	29	28	41	31	28	28	24
Colombie-Britannique	58	41	54	46	59	53	36	33	44	38
Yukon	4	4	4	6	3	4	6	7	2	3
Territoires du Nord-Ouest	12	4	5	7	5	6	9	8	5	8
Nunavut	2	1	0	2	2	7	4	7	1	6
Autres espaces où la circulation aérienne est sous le contrôle canadien	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
À l'étranger	8	12	7	9	7	11	14	7	10	1
Accidents mortels par province / territoire	33	31	32	24	34	31	33	26	28	31
Terre-Neuve-et-Labrador	1	1	2	1	1	0	1	0	2	1
Île-du-Prince-Édouard	0	0	0	0	0	0	0	0	1	0
Nouvelle-Écosse	0	2	0	1	0	0	0	0	0	1
Nouveau-Brunswick	0	0	0	0	1	0	0	0	0	2
Québec	6	6	5	4	9	3	4	4	8	8
Ontario	6	5	11	2	6	4	6	4	5	8
Manitoba	2	1	0	2	2	0	3	1	0	1
Saskatchewan	0	2	1	2	0	3	4	0	1	0
Alberta	2	2	3	2	2	6	3	4	1	2
Colombie-Britannique	11	9	8	6	12	9	9	6	8	5
Yukon	0	0	1	0	0	1	1	1	0	0
Territoires du Nord-Ouest	3	0	0	1	0	1	1	2	1	2
Nunavut	1	0	0	1	0	0	0	0	0	1
Autres espaces où la circulation aérienne est sous le contrôle canadien	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
À l'étranger	1	3	1	2	1	4	1	4	1	0
Décès par province / territoire	60	51	59	37	55	52	50	51	64	64
Terre-Neuve-et-Labrador	3	2	3	1	2	0	1	0	18	2
Île-du-Prince-Édouard	0	0	0	0	0	0	0	0	1	0
Nouvelle-Écosse	0	2	0	1	0	0	0	0	0	2
Nouveau-Brunswick	0	0	0	0	1	0	0	0	0	2
Québec	12	14	9	4	12	6	5	6	14	25
Ontario	8	6	27	14	10	6	7	4	11	12
Manitoba	4	1	0	2	2	0	5	1	0	1
Saskatchewan	0	2	1	2	0	3	5	0	2	0
Alberta	4	3	4	2	4	9	5	8	1	4
Colombie-Britannique	17	16	13	6	23	16	15	22	14	13
Yukon	0	0	1	0	0	1	1	1	0	0
Territoires du Nord-Ouest	8	0	0	2	0	6	3	2	2	2
Nunavut	3	0	0	1	0	0	0	0	0	1
Autres espaces où la circulation aérienne est sous le contrôle canadien	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
À l'étranger	1	5	1	2	1	5	3	7	1	0

Tableau 9 Incidents d'aéronef devant être signalés 2001-2010

	2001	2002	2003	2004	2005	2006	2007	2008	2009	2010
Données produites le 21 juillet 2011. Les incidents devant être signalés le sont conformément à la réglementation du BST sur la déclaration obligatoire d'événements. Les incidents devant être signalés incluent les avions d'une masse maximale homologuée au décollage (MMHD) de plus de 5 700 kg et les giravions d'une MMHD de plus de 2 250 kg. Les totaux peuvent ne pas égaler la somme de leurs parties. Par exemple, dans le total « incidents par type d'aéronef », lorsqu'un événement inclut un avion et un hélicoptère, l'événement est comptabilisé dans les 2 parties, mais une seule fois dans le total. * Le « nombre d'aéronefs liés à des incidents » est une somme d'aéronefs, toutes les autres données sont des sommations d'accident. L'information concernant le type d'avion commercial n'est pas disponible pour les aéronefs immatriculés à l'étranger. Autres types d'opérateur inclut, sans s'y limiter, les organismes qui louent des aéronefs (comme les écoles de pilotage, les aéroclubs, etc.). Inclut les montgolfières, gyrocoptères, planeurs, dirigeables, deltaplanes et les autres types d'aéronefs similaires.
Incidents par type	833	843	781	865	796	807	874	886	785	815
Risque de collision / Perte d'espacement	195	188	141	216	174	168	168	172	152	206
Déclaration d'une situation d'urgence	249	279	279	264	222	260	298	314	311	309
Panne moteur	170	151	122	134	139	130	129	120	106	87
Fumée / Incendie	107	98	96	90	99	102	123	107	96	82
Collision	19	22	16	21	12	21	13	8	9	4
Difficultés de maîtrise	32	31	41	43	44	41	41	39	24	32
Incapacité de l'équipage	15	38	49	55	67	57	65	77	59	50
Incident lié à des marchandises dangereuses	6	1	2	0	1	2	3	1	3	1
Dépressurisation	20	18	21	9	14	9	13	17	6	11
Manque de carburant	2	3	6	13	10	6	8	7	4	9
Sortie de piste	7	8	3	11	11	7	9	18	9	14
Mauvais carburant	0	1	0	2	1	1	0	1	0	0
Largage de la charge	8	3	4	5	1	3	3	5	3	9
Défaillance de la boîte de transmission ou de la boîte d'engrenages	3	2	1	2	1	0	1	0	3	1
Incidents par type d'opérateur	833	843	781	865	796	807	874	886	785	815
Commercial	784	774	736	819	732	772	823	856	746	776
Avion de ligne (705)	579	560	524	578	488	528	563	589	498	519
Transport régional (704)	89	84	68	91	89	80	75	94	87	85
Taxi aérien (703)	27	42	34	37	39	51	25	36	43	32
Travail aérien (702)	19	18	33	38	22	20	20	24	31	26
Avion étranger / Autres types d'opérateur commercial (a)	128	126	121	144	151	165	196	180	135	169
État	38	33	26	29	28	21	29	17	22	26
Compagnie	32	47	33	34	45	30	43	21	29	20
Exploitant privé / Autres types d'opérateur (b)	31	46	19	37	40	32	24	34	27	32
Incidents par type d'aéronef	833	843	781	865	796	807	874	886	785	815
Avion	811	822	757	845	779	787	854	869	767	790
Hélicoptère	26	23	30	28	20	29	22	19	21	33
Ultra-légers et autres types d'aéronef (c)	0	1	0	0	1	1	0	0	1	1
Nombre d'aéronefs liés à des incidents *	1003	1010	906	1038	956	974	1031	1051	910	979
Avions	976	985	875	1008	935	942	1009	1032	887	945
Hélicoptères	27	24	31	30	20	30	22	19	22	33
Ultra-légers et autres types d'aéronef (c)	0	1	0	0	1	2	0	0	1	1
Incidents par province / territoire	833	843	781	865	796	807	874	886	785	815
Terre-Neuve-et-Labrador	38	25	16	19	25	24	19	21	16	30
Île-du-Prince-Édouard	3	1	1	2	1	2	1	2	2	0
Nouvelle-Écosse	24	13	18	23	14	17	26	20	18	25
Nouveau-Brunswick	16	9	5	10	11	14	17	12	5	10
Québec	90	87	104	85	123	101	127	127	97	109
Ontario	236	317	240	248	220	244	264	273	194	176
Manitoba	42	42	46	53	39	43	52	59	46	51
Saskatchewan	34	24	23	22	14	20	19	28	18	19
Alberta	106	95	99	118	108	111	79	89	106	84
Colombie-Britannique	125	110	99	142	93	83	133	120	162	156
Yukon	8	6	3	4	3	4	4	4	6	4
Territoires du Nord-Ouest	26	22	18	29	28	26	29	27	14	23
Nunavut	12	9	8	11	15	10	12	16	8	20
Autres espaces où la circulation aérienne est sous le contrôle canadien	1	0	0	10	23	30	23	10	26	25
À l'étranger	72	83	101	89	79	78	69	78	67	83

Tableau 10 Incidents devant être signalés liés à un aéronef immatriculé au Canada 2001-2010

	2001	2002	2003	2004	2005	2006	2007	2008	2009	2010
Données produites le 21 juillet 2011. Les incidents devant être signalés le sont conformément à la réglementation du BST sur la déclaration obligatoire d'événements. Les incidents devant être signalés incluent les avions d'une masse maximale homologuée au décollage (MMHD) de plus de 5 700 kg et les giravions d'une MMHD de plus de 2 250 kg. Les totaux peuvent ne pas égaler la somme de leurs parties. Par exemple, dans le total « incidents par type d'aéronef », lorsqu'un événement inclut un avion et un hélicoptère, l'événement est comptabilisé dans les 2 parties, mais une seule fois dans le total. * Le « nombre d'aéronefs liés à des incidents » est une somme d'aéronefs, tous les autres données sont des sommations d'accident. L'information concernant le type d'avion commercial n'est pas disponible pour les aéronefs immatriculés à l'étranger. Autres types d'opérateur inclut, sans s'y limiter, les organismes qui louent des aéronefs (comme les écoles de pilotage, les aéroclubs, etc.). Inclut les montgolfières, gyrocoptères, planeurs, dirigeables, deltaplanes et les autres types d'aéronefs similaires.
Incidents par type	722	732	677	734	650	658	691	728	656	667
Risque de collision / Perte d'espacement	170	169	124	182	150	150	152	149	137	179
Déclaration d'une situation d'urgence	208	231	229	204	152	184	186	235	236	238
Panne moteur	157	134	104	118	116	106	108	98	93	67
Fumée / Incendie	92	83	82	81	85	86	106	90	84	71
Collision	17	19	16	21	8	18	9	7	7	3
Difficultés de maîtrise	28	28	41	41	41	31	38	32	18	24
Incapacité de l'équipage	13	37	48	51	67	56	63	75	57	49
Incident lié à des marchandises dangereuses	6	0	2	0	1	2	3	1	3	1
Dépressurisation	15	18	17	7	12	9	11	15	3	10
Manque de carburant	2	1	6	10	5	6	4	4	4	6
Sortie de piste	4	6	3	10	10	6	7	16	8	9
Mauvais carburant	0	1	0	2	1	1	0	1	0	0
Largage de la charge	8	3	4	5	1	3	3	5	3	9
Défaillance de la boîte de transmission ou de la boîte d'engrenages	2	2	1	2	1	0	1	0	3	1
Incidents par type d'opérateur	722	732	677	734	650	658	691	728	656	667
Commercial	686	677	636	700	604	634	660	703	625	637
Avion de ligne (705)	578	560	520	578	487	524	563	585	494	518
Transport régional (704)	89	84	68	91	89	79	75	94	87	85
Taxi aérien (703)	27	42	34	37	39	51	25	36	43	31
Travail aérien (702)	19	18	33	38	22	20	17	24	30	26
Autres types d'opérateur commercial (a)	31	29	25	25	24	31	36	31	19	31
État	32	29	26	27	25	20	28	16	20	22
Compagnie	24	37	29	26	29	21	23	17	21	17
Exploitant privé / Autres types d'opérateur (b)	29	41	16	31	34	28	22	32	26	29
Incidents par type d'aéronef	722	732	677	734	650	658	691	728	656	667
Avion	701	712	653	715	633	638	673	711	638	643
Hélicoptère	25	23	30	27	20	29	20	19	21	32
Ultra-légers et autres types d'aéronef (c)	0	0	0	0	1	1	0	0	1	1
Nombre d'aéronefs liés à des incidents*	869	886	786	886	785	803	833	873	772	813
Avions	843	862	755	857	764	771	813	854	749	780
Hélicoptères	26	24	31	29	20	30	20	19	22	32
Ultra-légers et autres types d'aéronef (c)	0	0	0	0	1	2	0	0	1	1
Incidents par province / territoire	722	732	677	734	650	658	691	728	656	667
Terre-Neuve-et-Labrador	25	15	9	10	14	13	10	13	7	13
Île-du-Prince-Édouard	2	1	1	1	0	2	0	1	1	0
Nouvelle-Écosse	22	9	12	18	7	12	17	12	13	19
Nouveau-Brunswick	14	7	3	10	7	9	12	7	3	8
Québec	75	73	85	66	98	79	90	96	77	90
Ontario	210	276	205	211	175	198	202	222	167	141
Manitoba	34	38	40	43	31	35	43	49	40	45
Saskatchewan	30	20	18	19	11	19	16	26	16	15
Alberta	97	88	88	105	95	99	67	76	92	74
Colombie-Britannique	109	97	87	122	85	72	120	103	141	134
Yukon	6	5	3	2	2	2	4	2	6	3
Territoires du Nord-Ouest	23	21	18	28	26	22	29	27	14	21
Nunavut	8	8	8	8	13	10	7	13	7	16
Autres espaces où la circulation aérienne est sous le contrôle canadien	0	0	0	2	7	8	5	3	5	5
À l'étranger	67	74	100	89	79	78	69	78	67	83

Tableau 11 Nombre d'accidents liés à un avion par phase de vol et par catégorie d'événement 2001-2010

	2001	2002	2003	2004	2005	2006	2007	2008	2009	2010	Total
Données produites le 21 juillet 2011. Les accidents sont signalés conformément à la réglementation du BST sur la déclaration obligatoire d'événements. Les totaux n'égalent pas la somme de leurs parties. Par exemple, dans la phase « décollage », si un événement inclut une « perte de maîtrise »  et une « perte de puissance » l'événement est comptabilisé dans les 2 parties, mais une seule fois dans le total. a. La phase manœuvre ( les vols à basse altitude ou les acrobaties aériennes ) ne fait pas partie de tous les vols .
À l'arrêt / Circulation	22	25	25	16	21	20	16	13	20	17	195
Collision avec un objet	7	7	9	5	8	8	6	6	9	6	71
Collision avec un aéronef en mouvement	2	3	1	1	1	4	2	4	3	1	22
Piqué / Capotage	0	2	6	4	2	1	0	1	1	4	21
Train d'atterrissage ( affaissement / escamotage )	2	4	3	1	2	1	1	0	4	2	20
Perte de maîtrise	3	2	2	2	0	2	1	0	1	3	16
Autres événements	18	17	16	8	14	11	10	6	9	8	117
Décollage	60	62	55	57	50	48	52	40	49	55	528
Collision avec le relief	28	22	20	11	22	18	10	10	14	16	171
Perte de maîtrise	19	16	18	16	18	14	13	7	15	15	151
Collision avec un objet	11	15	13	16	11	18	17	14	16	14	145
Événement au décollage / à l'atterrissage	11	18	12	21	10	10	17	5	13	13	130
Perte de puissance	16	14	12	11	12	9	14	14	12	14	128
Autres événements	28	30	24	43	25	19	26	20	22	28	265
Croisière	42	35	49	25	34	41	29	34	40	30	359
Perte de puissance	18	14	25	11	14	18	11	18	25	13	167
Atterrissage forcé ou par précaution / Amerrissage forcé	11	10	15	6	8	6	6	14	9	11	96
Collision avec le relief	12	11	8	6	8	16	6	5	10	7	89
Événement lié à une composante / à un système	5	6	9	4	7	5	9	4	8	6	63
Autres événements	24	21	22	13	14	21	15	13	18	18	179
Manœuvre (a)	25	14	13	9	17	11	12	12	3	11	127
Collision avec le relief	11	5	7	2	10	4	8	3	2	5	57
Perte de maîtrise	10	5	4	4	3	1	5	3	1	3	39
Collision avec un objet	3	2	4	3	2	4	2	4	0	7	31
Perte de puissance	7	2	2	0	5	0	0	4	1	1	22
Autres événements	14	8	4	5	6	5	4	6	1	3	56
Approche	46	27	35	32	31	25	28	29	30	28	311
Collision avec le relief	15	5	15	9	14	5	5	8	12	11	99
Perte de puissance	7	5	6	5	9	9	6	8	7	7	69
Collision avec un objet	8	8	8	4	5	4	9	8	3	6	63
Événement lié à une composante / à un système	13	5	3	8	5	3	6	6	9	2	60
Atterrissage forcé ou par précaution / Amerrissage forcé	4	5	7	7	4	5	1	6	4	5	48
Perte de maîtrise	7	0	9	7	3	4	3	5	3	6	47
Autres événements	22	10	10	11	16	6	13	4	13	9	114
Atterrissage	141	113	148	133	105	116	149	114	121	112	1252
Sortie de piste / Piste ratée	33	34	38	35	37	27	39	21	29	29	322
Collision avec un objet	32	29	44	24	23	30	32	21	23	25	283
Train d'attérissage ( affaissement / escamotage )	39	23	26	23	7	16	30	28	18	26	236
Piqué / Capotage	24	21	24	30	17	21	26	25	22	18	228
Perte de maîtrise	23	21	27	29	18	14	25	16	23	20	216
Atterrissage brutal	23	11	21	18	11	20	35	16	18	23	196
Collision avec le relief	22	13	25	29	20	10	21	19	15	18	192
Train d'atterissage non sortie	10	11	11	14	6	5	12	8	12	7	96
Atterrissage forcé ou par précaution / Amerrissage forcé	7	5	16	5	5	8	6	5	11	5	73
Autres événements	49	44	48	33	40	46	39	32	34	40	405
Suivant l'impact	17	17	20	18	20	12	13	13	12	20	162
Incendie / Explosion / Fumée	10	11	12	8	13	7	8	9	8	15	101
Autres événements	7	7	9	11	7	5	6	5	5	5	67

Tableau 12 Nombre d'accidents liés à un hélicoptère par phase de vol et par catégorie d'événement 2001-2010

	2001	2002	2003	2004	2005	2006	2007	2008	2009	2010	Total
Données produites le 21 juillet 2011. Les accidents sont signalés conformément à la réglementation du BST sur la déclaration obligatoire d'événements. Les totaux n'égalent pas la somme de leurs parties. Par exemple, dans la phase « décollage », si un événement inclut une « perte de maîtrise »  et une « perte de puissance » l'événement est comptabilisé dans les 2 parties, mais une seule fois dans le total. a. La phase manœuvre ( les vols à basse altitude ou les acrobaties aériennes ) ne fait pas partie de tous les vols .
À l'arrêt / Circulation	5	4	2	8	9	6	4	3	3	0	44
Collision avec le relief	2	2	1	1	1	2	1	0	1	0	11
Perte de maîtrise	1	2	1	0	1	2	1	1	0	0	9
Collision avec un objet	1	1	0	0	1	1	3	1	0	0	8
Autres événements	4	3	2	7	8	5	2	2	3	0	36
Décollage	7	9	5	7	10	11	7	7	4	2	69
Perte de maîtrise	2	4	2	3	4	7	4	4	1	1	32
Collision avec le relief	2	5	2	3	3	6	2	3	2	2	30
Collision avec un objet	3	2	1	1	2	2	1	0	1	1	14
Perte de puissance	1	2	1	0	1	2	0	1	1	0	9
Autres événements	3	5	2	5	5	5	4	6	1	1	37
Croisière	10	7	7	7	8	12	12	11	11	7	92
Collision avec le relief	4	2	1	2	4	5	6	6	3	3	36
Perte de puissance	1	2	3	3	2	6	4	4	5	3	33
Atterrissage forcé ou par précaution / Amerrissage forcé	4	2	3	2	3	3	3	2	1	1	24
Événement lié à une composante / à un système	3	2	0	2	3	2	0	2	1	1	16
Autres événements	6	4	4	5	4	3	5	8	5	2	46
Manœuvre (a)	8	16	13	13	11	14	13	9	7	9	113
Collision avec le relief	3	3	2	8	7	5	5	4	3	3	43
Perte de maîtrise	2	5	3	3	5	0	7	2	3	2	32
Collision avec un objet	3	2	1	4	0	7	1	2	2	4	26
Événement lié à l'exploitation	2	4	3	4	1	4	4	1	1	1	25
Perte de puissance	2	5	6	3	1	0	2	2	2	2	25
Autres événements	6	9	6	5	4	8	7	5	5	4	59
Approche	9	10	7	2	6	2	4	3	5	4	52
Collision avec le relief	3	1	0	2	2	1	1	2	3	4	19
Perte de puissance	5	4	1	0	2	1	1	0	1	0	15
Perte de maîtrise	3	2	3	1	2	0	0	0	0	1	12
Collision avec un objet	2	1	2	0	0	0	0	0	1	0	6
Autres événements	3	6	6	1	2	1	2	2	3	3	29
Atterrissage	20	31	24	15	19	21	16	17	15	15	193
Atterrissage brutal	7	8	8	3	2	9	5	6	2	4	54
Collision avec le relief	2	14	6	0	5	3	1	5	5	4	45
Perte de maîtrise	6	3	4	6	5	4	2	6	2	1	39
Collision avec un objet	5	4	3	3	4	5	4	3	4	4	39
Autres événements	11	14	15	8	8	7	9	4	9	7	92
Suivant l'impact	5	5	5	4	9	4	4	3	4	4	47
Incendie / Explosion / Fumée	1	0	3	2	7	3	3	2	3	1	25
Autres événements	4	5	2	2	2	1	1	1	1	3	22

Annexe B – Définitions

Les définitions suivantes s'appliquent aux événements aéronautiques qui doivent être signalés en vertu de la Loi sur le Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports et du Règlement sur le BST.

Événement aéronautique

1. Tout accident ou incident lié à l'utilisation d'un aéronef;
2. Toute situation ou condition dont le Bureau a des motifs raisonnables de croire qu'elle pourrait, à défaut de mesures correctives, provoquer un accident ou un incident décrit au point a) ci-dessus.

Accident aéronautique à signaler

Accident résultant directement de l'utilisation d'un aéronef au cours duquel, selon le cas :

1. une personne subit une blessure grave ou décède du fait d'être :
   1. soit à bord de l'aéronef;
   2. soit en contact avec un élément de l'aéronef ou de son contenu;
   3. soit exposée directement au souffle d'un réacteur ou d'un rotor d'hélicoptère;
2. l'aéronef subit des dommages qui altèrent sa résistance structurale, ses performances ou ses caractéristiques de vol et qui nécessitent des réparations importantes ou le remplacement des éléments touchés;
3. l'aéronef est porté disparu ou est inaccessible.

Incident aéronautique à signaler

Incident résultant directement de l'utilisation d'un avion d'une masse maximale homologuée au décollage (MMHD) de plus de 5 700 kg, ou de l'utilisation d'un giravion d'une MMHD de plus de 2 250 kg, au cours duquel, selon le cas :

1. un moteur tombe en panne ou est coupé par mesure de précaution;
2. une défaillance se produit dans la boîte de transmission;
3. de la fumée ou un incendie se produit;
4. des difficultés de pilotage surviennent en raison d'une défaillance de l'équipement de l'aéronef, d'un phénomène météorologique, d'une turbulence de sillage, de vibrations non maîtrisées ou du dépassement du domaine de vol de l'aéronef;
5. l'aéronef dévie de l'aire d'atterrissage ou de décollage prévue, se pose alors qu'un ou plusieurs éléments de son train d'atterrissage sont rentrés, ou laisse traîner au sol l'extrémité d'une aile, un fuseau moteur ou quelque autre partie de l'aéronef;
6. tout membre d'équipage dont les fonctions sont directement liées à la sécurité d'utilisation de l'aéronef subit une incapacité physique qui le rend inapte à exercer ses fonctions et compromet la sécurité des personnes, des biens ou de l'environnement;
7. il se produit une dépressurisation nécessitant une descente d'urgence;
8. il se produit un manque de carburant nécessitant un déroutement ou la priorité d'approche et d'atterrissage au point de destination de l'aéronef;
9. l'avion est ravitaillé en carburant inadéquat ou contaminé;
10. il survient une collision, un risque de collision ou une perte d'espacement;
11. un membre d'équipage déclare un cas d'urgence ou signale une situation urgente devant être traitée en priorité par une unité du contrôle de la circulation aérienne ou nécessitant la mise en alerte des Services d'intervention d'urgence;
12. une charge transportée à l'élingue est larguée de l'aéronef de façon imprévue ou par mesure de précaution ou d'urgence;
13. des marchandises dangereuses se répandent à bord de l'aéronef ou s'en échappent.

Blessure grave

Toute blessure que subit une personne au cours d'un accident et qui, selon le cas :

1. nécessite l'hospitalisation pendant plus de 48 heures, cette hospitalisation commençant dans les sept jours qui suivent la date à laquelle les blessures ont été subies;
2. se traduit par la fracture d'un os (exception faite des fractures simples des doigts, des orteils ou du nez);
3. se traduit par des déchirures qui sont la cause de graves hémorragies ou de lésions d'un nerf, d'un muscle ou d'un tendon;
4. se traduit par la lésion d'un organe interne;
5. se traduit par des brûlures du deuxième ou du troisième degré ou par des brûlures affectant plus de 5 % de la surface du corps;
6. résulte de l'exposition vérifiée à des matières infectieuses ou à un rayonnement pernicieux.

Événement lié aux services ATS

Tout événement lié aux services fournis par le contrôle de la circulation aérienne, ce qui comprend sans toutefois s'y limiter, le défaut ou l'impossibilité de fournir certains services, ou de s'occuper d'une situation d'urgence ou d'une perte d'espacement en vol.

Proximité d'aéronefs

Toute situation où, de l'avis du pilote ou du personnel des services de contrôle de la circulation aérienne, la distance entre les aéronefs ainsi que leur position et leur vitesse étaient telles que la sécurité des aéronefs en cause peut avoir été compromise.

Exploitants commerciaux

Les transporteurs qui assurent le transport de personnes ou de marchandises « contre rémunération » ou qui effectuent des opérations particulières comme la photographie aérienne, l'entraînement en vol ou la pulvérisation agricole.

Avion de ligne

Avion utilisé par un exploitant aérien canadien, dans le cadre d'un service de transport aérien ou d'un travail aérien comportant des excursions aériennes, et dont la MMHD est supérieure à 8618 kg (19 000 livres) ou pour lequel un certificat de type canadien a été délivré autorisant le transport de 20 passagers ou plus.

Avion de transport régional

Avion utilisé par un exploitant aérien canadien, dans le cadre d'un service de transport aérien ou d'un travail aérien comportant des excursions aériennes, et répondant à l'un des critères suivants :

1. un aéronef multimoteur dont la MMHD ne dépasse pas 8618 kg (19 000 livres) et dont la configuration prévoit de 10 à 19 sièges sans compter les sièges pilotes;
2. un avion à turboréacteurs dont la masse maximale sans carburant ne dépasse pas 22 680 kg (50 000 livres) et pour lequel un certificat de type canadien a été délivré autorisant le transport d'au plus 19 passagers.

Aéronef en travail aérien

Avion ou hélicoptère exploité à titre commercial dans le cadre d'un travail aérien répondant à l'un des critères suivants :

1. pour le transport de personnes autres que des membres d'équipage de conduite;
2. pour le transport de charges externes pour hélicoptère;
3. pour le remorquage d'objets;
4. pour l'épandage de produits.

Taxi aérien

Un aéronef exploité à titre commercial dans le cadre d'un service de transport aérien ou d'un travail aérien comportant des excursions aériennes et qui est :

1. soit un aéronef monomoteur;
2. soit un aéronef multimoteur, autre qu'un avion à turboréacteurs, dont la MMHD ne dépasse pas 8618 kg (19 000 livres) et dont la configuration prévoit au plus neuf sièges, sans compter les sièges pilotes;
3. soit un aéronef dont l'utilisation est autorisée par le ministre des Transports sous le régime de la section 1 de la sous-partie 3 de la partie VII du Règlement de l'aviation canadien (RAC).

Exploitants gouvernementaux (État)

Le gouvernement fédéral et les gouvernements des provinces.

Aviation d'affaires

Les entreprises qui volent pour des raisons d'affaires.

Exploitants privés

Les personnes qui volent pour le plaisir, y compris dans le cas des vols où il n'est pas possible de transporter des passagers ou une cargaison « contre rémunération ».

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1. On considère une tendance comme étant statistiquement significative lorsque la probabilité est inférieure à 1 sur 20 (soit p < 0,05). ↑
2. Dans certains cas, plus d'un aéronef est lié à l'événement. Il est donc possible que le nombre d'événements et le nombre d'aéronefs ne concordent pas. Tous les tableau excluent les ultra-légers, à l'exception du tableau 1; de plus, tous les tableau excluent les ballons, les planeurs et les autogires, à l'exception des tableau 1 et 4. ↑
3. Aéronefs immatriculés au Canada (à l'exception des ultra-légers) ↑
4. La phase des manœuvres ( c'est-à-dire les vols à basse altitude ou les acrobaties aériennes) ne fait pas partie de tous les vols. ↑