Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d'accueil et de conférences 2015-2016

Comme l'exige la Directive sur les dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit de l'information sur les dépenses annuelles totales de voyages, d'accueil et de conférences du Bureau de la sécurité des transports du Canada pour l'exercice se terminant le 31 mars 2016.  Il donne également une explication des écarts par rapport à l'exercice précédent dans chacune de ces catégories.

Cette information est mise à jour annuellement et ne contient aucun renseignement non divulgué en vertu de la Loi sur l'accès à l'information ou de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Les dépenses de voyages, d'accueil et de conférences engagées par les ministères et organismes fédéraux appuient directement, pour la plupart, le mandat ministériel et les priorités gouvernementales. Le mandat du Bureau de la sécurité des transports est de promouvoir la sécurité des transports. Ce mandat est accompli en menant des enquêtes indépendantes sur les événements de transport choisis pour identifier les causes et les facteurs contributifs ainsi que les manquements à la sécurité sous-jacente.

La compétence du BST s'étend à tous les événements aéronautiques, maritimes, ferroviaires et les événements du transport par pipeline au Canada ou à l'extérieur de celui-ci qui relèvent de la compétence fédérale. Le BST peut également représenter les intérêts des canadiens dans les enquêtes étrangères sur les accidents de transports impliquant des aéronefs, des navires ou le matériel roulant immatriculés, sous licence ou fabriqués au Canada. Les dépenses de voyages du ministère sont essentiellement dépendantes de la fréquence et de la localisation des événements de transports. Les dépenses de voyages sont également assumées par le BST pour la formation des employés dans leur domaine d'expertise. La crédibilité et le succès du BST reposent sur sa capacité à développer et maintenir un effectif professionnel compétent et diversifié. Étant donné la nature internationale du transport, de formation et des conférences sur des sujets pertinents à la sécurité des transports qui ont souvent lieu à l'extérieur du Canada, des frais de voyage sont nécessaires afin d'y assister.

Le BST s'efforce de minimiser les dépenses d'accueil dans la mesure du possible. Les dépenses sont principalement assumées par le BST en raison de l'exigence pour les employés à travailler par le biais de pause normale ou de périodes de repas en raison d'opérations ou de réunions d'affaires. Le BST organise parfois des événements et conférences liés directement au mandat du ministère selon lequel des frais d'accueil peuvent aussi être encourus.

Le BST encourt parfois des dépenses pour organiser des conférences. Les dépenses de conférences représentent généralement les frais d'inscription aux congrès lorsqu' un employé du BST participe en tant que représentant officiel de l'organisation ou présente un sujet  connexe au mandat du ministère. Conformément aux exigences de production de rapport du  Secrétariat du Conseil du Trésor, les dépenses pour assister à des conférences où le but principal est de permettre aux participants de maintenir, d'acquérir des habiletés ou des connaissances ne sont pas présentées comme les dépenses de conférences, mais plutôt comme les dépenses de formations.

Les dépenses annuelles totales de voyages, d'accueil et de conférences du Bureau de la sécurité des transports du Canada sont résumées ci-dessous :
Catégorie de dépenses Dépenses pour l'exercice
se terminant le 31 mars 2016
(a)
(en milliers de dollars)
Dépenses pour l'exercice précédent
se terminant le 31 mars 2015
(b)
(en milliers de dollars)
Écart
(a-b)
(en milliers de dollars)
Voyages - Fonctionnaires 822 $ 817 $ +5 $
Voyages - Non-fonctionnaires 11 $ 4 $ +7 $
Total des dépenses de voyages 833 $ 821 $ +12 $
Accueil 19 $ 3 $ +16 $
Frais de participation aux conférences 12 $ 4 $ +8 $
TOTAL 864 $ 828 $ +36 $

Écarts importants par rapport à l'exercice précédent

Voyage :

A. Fonctionnaires: Les dépenses de voyages par les employés du BST sont demeurées constantes entre les années avec seulement une augmentation de 5 $ mille ou 0.6 %.

B. Non-fonctionnaires: Les dépenses de voyages engagées par les non-fonctionnaires  proviennent des dépenses des consultants fournissant des services pour le BST. En général, les dépenses de cette catégorie de voyage sont minimes; par conséquent, un seul événement peut causer un écart de pourcentage significatif entre les années. L'exercice financier 2015-2016 a démontré une augmentation de 7 $ mille par rapport à 2014-2015. Les dépenses de voyages en 2015-2016 étaient pour des consultants effectuant un examen de la Santé et sécurité au travail, ainsi qu'une formation fournie aux employés en réponse aux résultats du Sondage auprès des fonctionnaires fédéraux du BST.

Acceuil :

Généralement, les frais d'accueil sont minimes; par conséquent, un seul événement peut causer un écart de pourcentage significatif entre les années. L'augmentation des dépenses  de 16 $ mille en 2015-2016 est attribuable aux frais d'accueil encourus lors du forum des enquêteurs sur les accidents maritimes des Amériques organisé par le BST à Ottawa, en Ontario.

Frais de participation aux conférences :

Les dépenses dans cette catégorie se rapportent aux frais de conférences encourus par les employés du BST et les membres du Bureau qui ont présenté à diverses conférences en tant que représentants du BST. Lorsqu'il est possible, le BST essaie d'accommoder ses représentants afin que ceux-ci puissent assister à des conférences complètes sans frais, étant donné leur rôle en tant que conférencier. Cependant, les organisations hôtes ne sont pas toujours d'accord avec ces arrangements et peuvent imposer des frais d'inscription pour assister à des conférences complètes. L'augmentation de 8 $ mille en 2015-2016 par rapport à l'exercice précédent est attribuable à une hausse dans le nombre d'événements où le BST a dû payer des frais de conférences.