Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d'accueil et de conférences

Comme l’exige laDirective sur la gestion des dépenses de voyages, d’accueil et de conférences du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit de l’information sur les dépenses annuelles totales de voyages, d’accueil et de conférences du Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) pour l’exercice se terminant le 31 mars 2012. Il donne également une explication des écarts par rapport à l'exercice précédent dans chacune de ces catégories.

Cette information est mise à jour annuellement et ne contient pas les renseignements non divulgués en vertu de la Loi sur l’accès à l’information ou de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences engagées par les ministères et agences fédéraux appuient directement, pour la plupart, le mandat ministériel et les priorités gouvernementales. Le mandat du BST est de promouvoir la sécurité des transports, et le BST s’acquitte de ce mandat en menant des enquêtes indépendantes sur les événements de transport choisis pour déterminer les causes et les facteurs contributifs ainsi que les manquements à la sécurité sous-jacents.

La compétence du BST s'étend à tous les événements de transport qui surviennent dans le réseau de transport aérien, maritime, ferroviaire et par pipeline se produisant au Canada et dans l’espace aérien canadien. Le BST peut également représenter les intérêts canadiens dans les enquêtes à l’étranger sur des accidents de transport mettant en cause des aéronefs, des navires ou du matériel roulant immatriculés ou fabriqués au Canada ou pour lesquels une licence a été délivrée au Canada. Les dépenses de voyages du ministère sont en grande partie dépendantes de la fréquence et de l’endroit des événements de transport. Les dépenses de voyages sont également assumées par le BST pour la formation des employés dans leur domaine d'expertise. La crédibilité et le succès du BST reposent sur sa capacité d’établir et de maintenir un effectif professionnel compétent et diversifié. Étant donné la nature internationale du transport, des séances de formation et des conférences sur des sujets pertinents à la sécurité des transports ont souvent lieu à l'extérieur du Canada; il faut donc assumer des frais de voyage pour permettre aux employés d'y assister

Le BST s'efforce de minimiser les dépenses d'accueil dans la mesure du possible. Les dépenses sont principalement assumées par le BST lorsque les employés doivent travailler pendant les pauses normales ou les périodes de repas en raison de certaines activités ou de réunions d'affaires.

Le BST engage rarement des dépenses pour organiser des conférences. Les dépenses de conférences comprennent, en général, les frais d’inscription aux congrès lors desquels un employé du BST a fait une présentation liée au mandat du ministère. Conformément aux exigences en matière de rapport du Secrétariat du Conseil du Trésor, les dépenses engagées pour permettre à un employé d’assister à une conférence dans le but, principalement, de maintenir ou d’acquérir des compétences ou des connaissances ne sont pas déclarées comme des dépenses de conférences, mais plutôt comme des dépenses de formation.

Les dépenses annuelles totales de voyages, d’accueil et de conférences du BST sont résumées ci-dessous :

Catégorie des dépenses Dépenses pour l'exercice
se terminant
le 31 mars 2012
(a)
Dépenses pour l'exercice
se terminant
le 31 mars 2011
(b)
Écart
(1)
(a-b)
(en milliers de dollars)
Voyages - fonctionnaires $ 1 147 $ 1 022 $ 125
Voyages - non-fonctionnaires $ 5 $ 1 $ 4
Total des dépenses de voyages $ 1 152 $ 1 023 $129 
Accueil $ 5 $ 9 -$ 4
Frais de participation aux conférences $ 3 $ 2 $ 1
TOTAL $ 1 160 $ 1 034 $ 126

Écarts importants par rapport à l'exercice précédent

Voyages :

                             

A. Fonctionnaires : Par rapport à l'exercice 2010-2011, les dépenses ministérielles de voyages encourues par les fonctionnaires ont augmenté principalement en raison de déplacements d'affaires des employés. Ce total a augmenté de 100 000 $ en raison d'enquêtes sur des accidents.

B. Non-fonctionnaires : Les dépenses de voyages engagées par les non-fonctionnaires se rapportent aux dépenses de réinstallation des personnes dans le cadre de leur arrivée au BST comme nouveaux employés. Les dépenses dans cette catégorie de voyage sont minimes.

Accueil :

Les dépenses d'accueil sont minimes; par conséquent, un seul événement peut causer un écart de pourcentage significatif entre les années.

Frais de conférences :

Les dépenses liées aux frais de conférence sont minimes; par conséquent, le parrainage d'une seule conférence peut causer un écart de pourcentage significatif entre les années.